Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BIPAL
Numéro de dépôt :
1303803
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1995
Présentation de la marque BIPAL
Déposée le 27 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ROCHETTE ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPAL est expirée depuis le 27 mars 1995.
ROCHETTE ALSACE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35