Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIPAL
ROCHETTE ALSACE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1303803
Date de dépôt :
27/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/1995

Présentation de la marque BIPAL

Déposée le 27 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) ROCHETTE ALSACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHETTE ALSACE domicilié(e) 2/4, rue Louis David, 75782 PARIS CEDEX 16. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque BIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIPAL est expirée depuis le 27 mars 1995.

ROCHETTE ALSACE a également déposé les autres marques suivantes : NOVIPAL , MILLPAL , SILIPAL , EXTRAPAL , MINALIM


ROCHETTE ALSACE (Société Anonyme) - 2/4, rue Louis David, 75782 PARIS CEDEX 16. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Papier paraffiné pour l'emballage de contact alimentaire.