Présentation de la marque ARTHEMA Les forts en thèmes.
Déposée le 3 septembre 1999 par monsieur ROCHETEAU HERVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTHEMA Les forts en thèmes. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est monsieur ROCHETEAU HERVE domicilié(e) LA PRADE, 46140 DOUELLE, AGISSANT EN NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARTHEMA (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE) EN FORMATION. SIEGE: 117 RUE GEORGES CLEMENCEAU 46000 CAHORS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ROCHETEAU HERVE - France.
La marque ARTHEMA Les forts en thèmes. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810431.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHEMA Les forts en thèmes. est expirée depuis le 3 septembre 2009.
MR ROCHETEAU HERVE - LA PRADE, 46140 DOUELLE, AGISSANT EN NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ARTHEMA (ENTREPRISE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE) EN FORMATION. SIEGE: 117 RUE GEORGES CLEMENCEAU 46000 CAHORS - France
MR ROCHETEAU HERVE - France
Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335200 - Publication au BOPI 2001-11-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41
Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments ; de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses. Dentelles, canevas et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles fleurs artificielles. Traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Broderie, canevas, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou de vêtements. Traitement de tissus contre les mites. Retouche de vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Tirage de photographies. Location de matériel pour exploitation d'appareils distributeurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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