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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ROCHETE CENPA ONDULE
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FRUCTITOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUCTITOP
ROCHETE CENPA ONDULE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95556495
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2005

Présentation de la marque FRUCTITOP

Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ROCHETE CENPA ONDULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUCTITOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHETE CENPA ONDULE domicilié(e) 2, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 707 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque FRUCTITOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUCTITOP est expirée depuis le 3 février 2005.


ROCHETE CENPA ONDULE (Société Anonyme) - 2, Rue Louis David, 75792 PARIS CEDEX 16 - France - SIREN 322707548


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 4 mai 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°184815 - Publication au BOPI 1995-05-04

Inscription le 12 septembre 2003 - Concession de licence n°377248 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365723 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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