Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Miss Market
ROCHET Philippe

Numéro de dépôt :
99811990
Date de dépôt :
09/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2009

Présentation de la marque Miss Market

Déposée le 9 septembre 1999 par ROCHET Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Miss Market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est ROCHET Philippe, domicilié(e) 12 Lotissement du Hameau, 38300 LES EPARRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître GUILLAUME ROBERT CABINET JEAN-LOUIS FERY ET ASSOCIES - France.

La marque Miss Market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Market est expirée depuis le 9 septembre 2009.

ROCHET Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Miss Beef


ROCHET Philippe - 12 Lotissement du Hameau, 38300 LES EPARRES - France


Maître GUILLAUME ROBERT CABINET JEAN-LOUIS FERY ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

- viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - fruits et légumes frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.