Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCHET-BOCART
ROCHET Jacques ROCHET Claudette

Numéro de dépôt :
96614208
Date de dépôt :
04/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2006

Présentation de la marque ROCHET-BOCART

Déposée le 4 mars 1996 par la société ROCHET Jacques ROCHET Claudette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCHET-BOCART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société ROCHET Jacques ROCHET Claudette domicilié(e) 13 rue d'Ambonnay, 51380 VAUDEMANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 875 992 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme ROCHET-BOCART Jacques - France.

La marque ROCHET-BOCART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCHET-BOCART est expirée depuis le 4 mars 2006.


ROCHET Jacques ROCHET Claudette - 13 rue d'Ambonnay, 51380 VAUDEMANGE - France - SIREN 302875992


Mr et Mme ROCHET-BOCART Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

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