Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIO-SEC
SAS ROCHES BLANCHES, SAS

Numéro de dépôt :
98758145
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2028

Présentation de la marque BIO-SEC

Déposée le 4 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-SEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHES BLANCHES domicilié(e) ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 030 391 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROCHES BLANCHES, M. MALANDAIN THIERRY domicilié(e) ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France.

La marque BIO-SEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIO-SEC arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : LE SAUCISSON SEC DU MARIN , SAUCISSON SEC AFFINAGE DE CAMPAGNE , ROCHES BLANCHES SAUCI "CROCQ" , COCKTAIL APERO , DELICE CAMPAGNARD , Saucissons Roches Blanches Simplement Bon... , ROCHES BLANCHES SAUCI "CROCQ" , ROCHES BLANCHES RB TRADITION , LES ROCHES BLANCHES , LA SAUCISSE SECHE DU MARIN


SAS ROCHES BLANCHES, SAS - ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France - SIREN 533030391


SAS ROCHES BLANCHES, M. MALANDAIN THIERRY - ZA LA VALLEE - 76450 - CANY-BARVILLE - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2008 n°2385481 - Publication au BOPI 2008-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

Inscription le 24 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584868 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2018 n°2693029 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-17

Saucisson, saucisse sèche, produits de charcuterie : tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.