DANIEL JOUVANCE
Présentation de la marque DANIEL JOUVANCE
Déposée le 17 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHER PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DANIEL JOUVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DANIEL JOUVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DANIEL JOUVANCE arrivera à expiration en date du 17 septembre 2024.
ROCHER PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Renouvellement sans limitation n°2036833 - Publication au BOPI 1994-38
Renouvellement sans limitation le 20 août 2004 n°2271045 - Publication au BOPI 2004-08-20
Inscription le 16 août 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°397614 - Publication au BOPI 2004-08-16
Inscription le 10 juin 1996 - Concession de licence n°201987 - Publication au BOPI 1996-06-10
Inscription - Changement de dénomination n°33118 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°9672 - Publication au BOPI
Inscription le 27 juin 1991 - Transmission de propriété n°54260 - Publication au BOPI 1991-06-27
Inscription le 27 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54261 - Publication au BOPI 1991-06-27
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2562817 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11