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Marques déposées par monsieur ROCHER Eric
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"LES GRAVELLES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES GRAVELLES"
Monsieur ROCHER Eric

Numéro de dépôt :
92439943
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque "LES GRAVELLES"

Déposée le 26 octobre 1992 par monsieur ROCHER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES GRAVELLES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est monsieur ROCHER Eric domicilié(e) Domaine de CHAMPAL, CHAMPIALET, 07370 SARRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROCHER Eric - France.

La marque "LES GRAVELLES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES GRAVELLES" est expirée depuis le 26 octobre 2002.

ROCHER Eric a également déposé les autres marques suivantes : CHAUBAYOU , ARZELLE , 1 + ANA , E3 EEE


Monsieur ROCHER Eric - Domaine de CHAMPAL, CHAMPIALET, 07370 SARRAS - France


Monsieur ROCHER Eric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Vins