Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YES
Mr ROCHELLE Bruno

Numéro de dépôt :
3172324
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
04/07/2012
YES de ROCHELLE Bruno

Présentation de la marque YES

Déposée le 4 juillet 2002 par monsieur ROCHELLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est monsieur ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 paris - 75018 - France.

La marque YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YES est expirée depuis le 4 juillet 2012.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , TOTOTTE , Coquille & coquillette , La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... , BABY BLUES , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR , BEBE A BORD


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 paris - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Jeux, jouets, jeux de société, jeux de hasard. Bières ; panachés ; eaux de table ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; bières de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Boissons alcooliques (autres que les bières) ; vins, y compris : vins rouges, vins blancs, vins rosés, vins doux, vins de liqueurs, vins mousseux, vins pétillants, vins de champagne ; boissons à base de vin, cidres, spiritueux, eaux-de-vie ; liqueurs ; whisky ; gin ; rhum ; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques) ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.