Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOTOTTE
Mr ROCHELLE Bruno

Numéro de dépôt :
3254482
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
TOTOTTE de ROCHELLE Bruno

Présentation de la marque TOTOTTE

Déposée le 31 octobre 2003 par monsieur ROCHELLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOTOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est monsieur ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

La marque TOTOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTOTTE est expirée depuis le 31 octobre 2013.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , YES , Coquille & coquillette , La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... , BABY BLUES , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR , BEBE A BORD


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404141 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; médicaments et remèdes ; préparations et substances à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire ; pharmacies portatives ; substances et aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou minéraux ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; sucre à usage pharmaceutique ou médical ; édulcorants à usage pharmaceutique ou médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; coton aseptique ; coton et ouate à usage médical ; couches et culottes hygiéniques pour incontinents ; lingettes nettoyantes ; serviettes, bandes et culottes hygiéniques ; tampons, protections et slips périodiques ; protège-slips (produits hygiéniques) ; sparadraps ; coussinets d'allaitement ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la stérilisation ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions pour chiens ; répulsifs pour chiens ; insecticides ; insectifuges ; produits antimites ; papier antimite ; serviettes, lingettes et papiers imbibés ou imprégnés de produits insecticides, notamment anti-moustiques ; fongicides ; parasiticides ; herbicides ; désherbants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air ; alcools médicinaux ; p. Préparations et substances pour polir, récurer, abraser ; préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, lustrer, astiquer, dégraisser, détacher, décaper, dégripper, dérouiller ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants et bactéricides ; savons d'atelier ; savonnettes ; décapants ; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surface ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits pour enlever les vernis ; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles ; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides ; produits de nettoyage ammoniaqués ; détergents et détersifs (autres que ceuxutilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; poudres et crèmes récurrentes ; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge ; détartrants à usage domestique ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs ; shampooings pour véhicules ; produits pour nettoyage de sanitaires ; eau de javel ; produits détachants, notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique ; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits démêlants pour cheveux ; produits cosmétiques pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; produits de parfumerie, y compris : parfum, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande. Déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage ; fards ; masques de beauté et préparations pour faire ceux-ci ; produits de démaquillage ; astringents à usage cosmétiques ; serviettes et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; laits de toilette ; dépilatoires ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasages ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétique ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; bois et écorces odorants ; eaux de senteur ; encens. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à la distribution de médicaments en aérosol ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical ; appareil pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la respiration artificielle, y compris respirateurs ; insufflateurs ; compte-gouttes et flacons compte-gouttes à usage médical ; seringues à usage médical ; seringues hypodermiques ; injecteurs à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; cuillers et biberons pour médicaments ; alèses ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; mouche-bébés ; biberons ; tire-lait ; ceintures de grossesse ; alèses ; chauffe-biberons ; cure-oreilles ; appareils pour la protection de l'ouie ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massages ; gants pour massages ; trousses pharmaceutiques ; mobilier spécial à usage médical ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins. Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irritations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; nœuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, socquettes ; chaussettes à semelles de caoutchouc ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; cambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; pour bas et pour chaussettes ; semelles de caoutchouc ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles (habillement) ; manchons (habillement). Jeux ; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; articles de gymnastique et de sport (autres que les tapis) ; engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastiques ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège-coudes, protège-poignées,protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires, cuissards ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sports) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; table pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard, queues de billard ; quille de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; blocs de construction (jouets) ; jeux de cubes ; jeux de construction et éléments de jeux de construction ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mah-jongs ; trictracs ; jeux de patience ; casse-tête (jeux) ; puzzles ; jeux d'anneaux ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masque d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets ; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfs-volants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile (cibles) ; pistolets (jouets) ; fléchettes ; cible ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; chevaux à bascules (jouets) ; hochets ; toupies (jouets) ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de ski ; ski nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sports) ; tremplins (articles de sport) ; trottinette ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].