Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP CONFIDENTIEL
ROCHELLE Bruno
TJAMAG Albert

Numéro de dépôt :
3029359
Date de dépôt :
22/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque TOP CONFIDENTIEL

Déposée le 22 mai 2000 par ROCHELLE Bruno et TJAMAG Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP CONFIDENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Les déposants sont ROCHELLE Bruno, domicilié(e) 198, RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS - France et TJAMAG Albert, domicilié(e) 25, BOULEVARD BEAUSITE, 06400 CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE Bruno - France.

La marque TOP CONFIDENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP CONFIDENTIEL est expirée depuis le 22 mai 2010.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : INCORRIGIBLE , LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , GERONIMO , BEBE A BORD , YES , yes , ARMSTRONG , BERMUDES , DON DU CIEL


ROCHELLE Bruno - 198, RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS - France

TJAMAG Albert - 25, BOULEVARD BEAUSITE, 06400 CANNES - France


ROCHELLE Bruno - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345400 - Publication au BOPI 2002-04-29

Inscription le 20 avril 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°452291 - Publication au BOPI 2007-04-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux, en alliage de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pot à tabac, tabatières, fume-ciagre, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, filtre à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, caase-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, service à thé ; service à café, pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunications, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo de radio, de radiocommunication, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrements, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de disques, barette d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels de jeux ; didactiels ; logiciels de navigation (guidage) ; logiciels pour télécommunications ; puces électroniques ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organisuers ; agendas électroniques ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; phériphériques d'ordinateurs, y compris : consoles de visualition, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unité de disques amovibles ou non, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de code-barres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs ; traceurs et tables traçantes numériques ; modems ; téléphones ; postes téléphoniques ; téléphones filaires ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; appareils de communications par satellites ; récepteurs audio et/ou vidéo ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; centraux vidéo et d'interphonie ; interphones ; microphones ; talkies-walkies ; hauts-parleurs ; enceintes accoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines-cassettes ; platines pour disques-compacts ; appareils radio-cassette ; balladeurs ; magnétophones ; machines à dicter ; consoles de mixage ; postes de radio ; postes de télévision ; antennes ; satellites ; matériel de télécommunications ; appareils et machines à photocopier ; télécopieurs ; caméras vidéos et leurs objectifs ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunette ; jumelle (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques ; interfaces (logiciels) Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs gladstone ; sacs de sport de voyage ; sacs de sports d'usage courant ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochette à main ; sacs boston ; réticules (sacs à main) ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-case ; cartable ; sacs et serviettes d'écoliers ; malettes pour documents ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétique non garnies ; sacs, sachets, envellopes et pochettes pour l'emballage, en cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non ; parapluies télescopiques ; parapluies en papierimperméabilisé ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; étuis et fourreaux de parapluies, d'ombrelles et de parasols ; anneaux pour parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; hamachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentonnières (bandes en cuir ou imitations du cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitation du cuir. Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irridations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; nuds de papillon ; jupes ;; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, soquettes ; chaussettes à semelles de caoutchoux ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; crambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; pour bas et pour chaussettes ; semelles de caoutchouc ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.