Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS...
Mr ROCHELLE Bruno

Numéro de dépôt :
3222731
Date de dépôt :
28/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2013
La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... de ROCHELLE Bruno

Présentation de la marque La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS...

Déposée le 28 avril 2003 par monsieur ROCHELLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est monsieur ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

La marque La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... est expirée depuis le 28 avril 2013.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , TOTOTTE , YES , Coquille & coquillette , BABY BLUES , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR , BEBE A BORD


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tôlerie ; serrurerie métallique (autres qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; clés ; boutons et poignées métalliques pour portes ; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; profilés métalliques ; armoires fortes et coffres-forts ; chaînes métalliques ; minerais ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation pour placards, penderies et cabines d'essayage, y compris : panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, tubes, lisses, raccords, supports, rails ; crémaillère ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; claies métalliques ; grilles de présentation métalliques ; crochets métalliques (quincaillerie) ; bacs, corbeilles et paniers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; portes, fenêtres, volets et huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; menuiserie métallique ; revêtements (construction) métalliques ; enrouleurs et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; roulettes métalliques de meubles ; fils à souder en métal ; treillis et clôtures métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques ; boîtes en métaux communs ; caisses et coffres à outils en métal (vides) ; manches à balais métalliques ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en métaux commun. Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, portes-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, service à thé ; services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; parures pour chaussures ; ornements de chapeaux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Papier et carton bruts ; papiers et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraisons, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livre de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromos ; photographie ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies te feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hecto graphiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; stylo-colle ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; décors de lunettes arrière de véhicules ; adhésifs de décoration ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (article de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylo-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux) , plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons) , cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessins, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de chine, encres à corriger (héliographie) , essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles) , y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableau noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement) , appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; oeillets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles ; films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour l'emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs à provisions en papier ; sacs de courses en papier ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; étuis pour jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ; linge de table en papier ; filtres à café en papier ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; jetons de contrôle ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Meubles ; glaces et miroirs ; portes miroir ; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures ; mobilier de bureau ; mobilier de magasin, meubles-caisses ; meubles-comptoirs ; bureaux (meubles) ; caissons sur roulettes (meubles) ; pupitres ; secrétaires ; tables ; consoles (meubles) ; plateaux de table ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation ; meubles de rangement pour supports d'enregistrement ; supports de classement et de présentation (meubles) ; placards (meubles) ; armoires ; penderies (meubles) ; cabines (meubles) ; vestiaires (meubles) ; garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres ; parties constitutives de meubles ; portes et rayons de meubles ; présentoirs ; socles de présentation ; gondoles ; paravents (meubles) ; vitrines (meubles) ; casiers ; fichiers (meubles) ; trieurs (meubles) ; classeurs (rayons pour meubles) ; tiroirs ; étagères ; rayonnages ; tablettes de rangement ; bibliothèques (meubles) ; dessertes de courrier (meubles) ; tables de dessin ; tables pour machines à écrire et appareils de bureau ; meubles pour appareils informatiques et leurs périphériques ; tréteaux (mobilier) ; sièges ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; escabeaux et marchepieds non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; portemanteaux (meubles) ; porte-chapeaux ; patère pour vêtement, non métalliques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements (penderie) ; porte-parapluies ; porte-revues ; mannequins ; vannerie ; enseignes, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques ; armoires à clés ; tableaux accroche-clés ; armoires à pharmacie ; tableaux d'affichage ; tableaux d'échéances ; tableaux de conférence sur pieds ; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de films plastique, de feuilles d'aluminium ; charnières non-métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; visserie et boulonnerie non métalliques ; chevilles non métalliques ; manches non métalliques d'outils ; manches à balais non métalliques ; roulettes de meubles, non métalliques ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; paillasses ; nichoirs ; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; auges à mortier non métalliques ; barils et barriques non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; caisses, coffres et bahuts non métalliques ; coffrets (meubles) ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; crédences ; dessertes ; vaisseliers ; bustes pour tailleurs ; boîtes en bois ou en matière plastiques ; caillebotis non métalliques ; plateaux et palettes de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques de récipients ; cuves non métalliques ; fûts et tonneaux non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; revêtements amovibles pour éviers ; matériel de couchage (autre que le linge) ; sacs de couchage pour la camping ; sommiers de lits ; matelas, coussins, oreillers et traversins, y compris à air, autres qu'à usage médical ; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques ni mécaniques pour tuyaux flexibles ; établis ; tables de bouchers ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleur ; pince à linge.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.