Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE SOURIS
ROCHELLE BRUNO

Numéro de dépôt :
3208532
Date de dépôt :
07/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2013
LA PETITE SOURIS de ROCHELLE BRUNO

Présentation de la marque LA PETITE SOURIS

Déposée le 7 février 2003 par ROCHELLE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PETITE SOURIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est ROCHELLE BRUNO domicilié(e) 45, RUE DU MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE BRUNO domicilié(e) 45, RUE DU MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France.

La marque LA PETITE SOURIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE SOURIS est expirée depuis le 7 février 2013.

ROCHELLE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LE BONNET D'ANE , TOTOTTE , YES , Coquille & coquillette , La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... , BABY BLUES , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR , BEBE A BORD


ROCHELLE BRUNO - 45, RUE DU MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France


ROCHELLE BRUNO - 45, RUE DU MONT-CENIS,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, astiquer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper ; dégripper, dérouiller ; savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants et bactéricides ; savons d'atelier ; savonnettes ; décapants ; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surface ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits pour enlever les vernis ; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles ; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides ; produits de nettoyage ammoniaqués ; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; poudres et crèmes récurrentes ; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge ; détartrants à usage domestique ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs ; shampooings pour véhicules ; produits pour nettoyage de sanitaires ; eau de javel ; produits détachants, notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique ; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits démêlants pour cheveux ; produits cosmétiques pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; produits de parfumerie, y compris ; parfum, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage ; fards ; masques de beauté et préparations pour faire ceux-ci ; produits de démaquillage ; astringents à usage cosmétiques ; serviettes et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; laits de toilette ; dépilatoires ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasages ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétique ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; bois et écorces odorants ; eaux de senteur ; encens. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils ; métalliques non électriques ; tôlerie ; serrurerie métallique (autres qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; clés ; boutons et poignées métalliques pour portes ; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; profilés métalliques ; armoires fortes et coffres-forts ; chaînes métalliques ; minerais ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation pour placards, penderies et cabines d'essayage, y compris : panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, tubes, lisses, raccords, supports, rails ; crémailière ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; claies métalliques ; grilles de présentation métalliques ; crochets métalliques (quincaillerie) ; bacs, corbeilles et paniers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; portes, fenêtres, volets et huisseries métalliques ; cloisons métalliques ; menuiserie métallique ; revêtements (construction) métalliques ; enrouleurs et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles : roulettes métalliques de meubles ; fils à souder en métal ; treillis et clôtures métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques ; boîtes en métaux communs ; caisses et coffres à outils en métal (vides) ; manches à balais métalliques ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en métaux commun. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunications, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo de radio, de radiocommunication, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrements, magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris ; disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de disques, barrette d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels de jeux ; didacticiels ; logiciels de navigation (guidage) ; logiciels pour télécommunications ; puces électroniques ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organiseurs ; agendas électroniques ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris ; consoles de visualisation, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unité de disques amovibles ou non, interfaces, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de code-barres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs ; traceurs et tables traçantes numériques ; modems ; téléphones ; postes téléphoniques ; téléphones filaires ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; appareils de communications par satellites ; récepteurs audio et/ou vidéo ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; centraux vidéo et d'interphonie ; interphones ; microphones ; talkies-walkies ; hauts-parleurs ; enceintes acoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines-cassettes ; platines pour disques-compacts ; appareils radio-cassette ; baladeurs ; magnétophones ; machines à dicter ; consoles de mixage ; postes de radio ; postes de télévision ; antennes ; satellites ; matériel de télécommunications ; appareils et machines à photocopier ; télécopieurs ; caméras vidéos et leurs objectifs ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunette ; jumelle (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Papier et carton bruts ; papiers et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraisons, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livre de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographies ; chromos ; photographie ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies te feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbonne, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hecto graphiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou de ménage ; stylo-colle ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; décors de lunettes arrière de véhicules ; adhésifs de décoration ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (article de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris ; stylo-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels, (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessins, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de chine, encres à corriger (héliographie), essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles), y compris ; tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableau noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; œillet adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles ; films ; pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaires, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour l'emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs à provisions en papier ; sacs de courses en papier ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; étuis pour jeux de cartes ; caractères d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ; linge de table en papier ; filtres à café en papier ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langues et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; jetons de contrôle ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, portes-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, service à thé ; services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; parures pour chaussures ; ornements de chapeaux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Café ; succédanés du café ; chicorée ; essences de café ; extraits de café ; aromates de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; sucre en morceaux ; sucre en poudre ; sucre glace ; sucre candi à usage alimentaire ; produits de sucre, y compris mélasse, caramel ; édulcorants naturels ; édulcorants de table ; produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table ; riz ; tapioca ; sagou ; farines alimentaires ; préparations et mets à base de farines ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de miel, notamment pour petit-déjeuner et goûter ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petit-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparée ou cuisines et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres, sandwiches, tartines et casse-croûtes préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; bonbons de chocolat ; caramels (bonbons) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; caramel (sauce) ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, bouillies alimentaires à base de lait ; entremets et glaces alimentaires ; préparation aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Jeux ; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis), engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastiques ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires cuissards, à savoir : rembourrage de protection (parties d'habillement de sports) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeux ou de sport) ; table pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard ; queues de billard ; quille de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; blocs de construction (jouets) ; jeux de cubes ; jeux de construction et éléments de jeux de construction ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mah-jongs ; trictracs ; jeux de patience ; casse-tête (jeux) ; puzzles ; jeux d'anneaux ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masque d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets ; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfs-volants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeon d'argile (cibles) ; pistolets (jouets) ; fléchettes ; cible ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; chevaux à bascules (jouets) ; hochets ; toupies (jouets) ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de ski ; ski nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sports) ; tremplins (articles de sport) ; trottinette ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.