Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INCORRIGIBLE
ROCHELLE BRUNO

Numéro de dépôt :
3019162
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque INCORRIGIBLE

Déposée le 4 avril 2000 par ROCHELLE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INCORRIGIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-19 du 12 mai 2000.

Le déposant est ROCHELLE BRUNO, domicilié(e) 198, RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE BRUNO - France.

La marque INCORRIGIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3019162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCORRIGIBLE est expirée depuis le 4 avril 2010.

ROCHELLE BRUNO a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , GERONIMO , BEBE A BORD , YES , yes , ARMSTRONG , BERMUDES , DON DU CIEL , JUJUBE


ROCHELLE BRUNO - 198, RUE DE VAUGIRARD, 75015 PARIS - France


ROCHELLE BRUNO - France


Inscription le 19 mars 2002 - Changement d'adresse n°343112 - Publication au BOPI 2002-03-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 12 mai 2000 au BOPI 2000-19

Préparations produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, astiquer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper, dégripper, dérouiller, savons ; savons désodorisants ; savons désinfectants et bactéricides ; savons d'atelier ; savonnettes ; décapants ; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surface ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits pour enlever les vernis ; produits de lavage, de rinçage et de séchage pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoussicants et assouplissants pour textiles ; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides ; produits de nettoyage amoniaques ; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; poudres et crèmes récurantes ; produits de débouchage pour toilettes (W.-C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge ; détartrants à usage domestique ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs shampooings pour véhicules ; produits pour nettoyage de sanitaires ; eau de javel ; produits détachants, notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique : serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants, dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits démêlants pour cheveux ; produits cosmétiques pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; produits de parfumerie, y compris : parfum, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel ; dentifrices ; cosmétiques ; lotions, solutions, laits, huiles, crèmes et gels, tous à usage cosmétiques ; produits de maquillage ; fards ; masques de beauté et préparations pour faire ceux-ci ; produits de démaquillage ; astringeants à usage cosmétiques ; serviettes et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; laits de toilette ; dépilatoires ; produits pour le soin des ongles ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau : produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasages ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétique ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; bois et écorces odorants ; eaux de senteur ; encens. Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers salières, huiliers, burettes, saladiers, service à thé ; services à café, cruchons, plateaux à usage domestique surtouts de table, tasses soucoupes, sucriers, ustensibles de cuisine et de ménage soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie statues, statuettes, figurines bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; parures pour chaussures ; ornements de chapeaux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunications, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo de radio, de radiocommunication, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrements, magnétiques, otiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de disques, barette d'extension de mémoires, vidéodisques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, Cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques, disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciles ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels de jeux ; didactiels ; logiciels de navigation (guidage) ; logiciels pour télécommunications ; puces électroniques ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de préaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; matériel informatique ; ordinateurs : mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organisuers ; agendas électroniques ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris : consoles de visualition, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unité de disques amovibles ou non, interfaces, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs de Cédéroms ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de code-barres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux, appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs ; traceurs et tables traçantes numériques ; modems ; téléphones ; postes téléphoniques ; téléphones filaires ; téléphones sans fil ; téléphones portables : appareils de communications par satellites ; récepteurs audio et/ou vidéo ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; centraux vidéo et d'interphonie ; interphones ; microphones ; talkies-walkies ; hauts-parleurs ; enceintes accoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines-cassettes : platines pour disques-compacts ; appareils radio-cassette ; balladeurs ; magnétophones ; machines à dicter ; consoles de mixage ; postes de radio ; postes de télévision ; antennes ; satellites ; matériel de télécommunications ; appareils et machines à photocopier ; télécopieurs ; caméras vidéos et leurs objectifs : lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunette ; jumelle (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques. Papier et carton bruts ; papiers et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraisons, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livre de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de voeux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures : objets d'art gravés ou lithogfraphiés ; chromos ; photographie ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies te feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeteire, le bureau et/ou le ménage ; stylo-colle ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (article de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylo-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessins, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de chine, encres à corriger (heliographie), essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires : maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théatre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché : articles de bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableau noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombonnes, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures baguettes et peignes à relier ; oeillets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles ; films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour l'emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en paier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs à provisions en papier ; sacs de courses en papier ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en paier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en paier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; étuis pour jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses : clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ;; linge de table en papier ; filtres à café en papier ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en paier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou matières plastiques : documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; jetons de contrôle ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs gladstone ; sacs de sports d'usage courant ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochette à main ; sacs boston ; réticules (sacs à main) ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-case ; cartable ; sacs et serviettes d'écoliers ; malettes pour documents ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux) ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétique non garnies ; sacs, sachets, envellopes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non ; parapluies télescopiques ; parapluies en papierimperméabilisé ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; étuis et fourreaux de parapluies, d'ombrelles et de parasols ; anneaux pour parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentonnières (bandes en cuir ou imitations du cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitation du cuir. Meubles ; glaces et miroirs ; portes miroir ; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures ; mobilier de bureau ; mobilier de magasin, meubles-caisses ; meubles-comptoirs ; bureaux (meubles) ; caissons sur roulettes (meubles) ; pupitres ; secrétaires ; tables ; consoles (meubles) ; plateaux de table ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation ; meubles de rangement pour supports d'enregistrement ; supports de classement et de présentation (meubles) ; placards (meubles) ; armoires ; penderies (meubles) ; cabines (meubles) ; vestiaires (meubles) ; garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres ; parties constitutives de meubles ; portes et rayons de meubles ; présentoirs ; socles de présentation ; gondoles ; paravents (meubles) ; vitrines (meubles) ; casiers ; fichiers (meubles) ; trieurs (meubles) ; classeurs (rayons pour meubles) ; tiroirs ; étagères ; rayonnages ; tablettes de rangement ; bibliothèques (meubles) ; dessertes de courrier (meubles) ; tables de dessin ; tables pour machines à écrire et appareils de bureau ; meubles pour appareils informatiques et leurs périphériques ; tréteaux (mobilier) ; sièges ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; escabeaux et marchepieds non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; portementeaux (meubles) ; porte-chapeaux ; patère pour vêtement, non métalliques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements (penderie) ; porte-parapluies ; porte-revues ; mannequins ; vannerie ; enseigne, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques ; armoirs à clés ; tableaux accroche-clés ; armoirs à pharmacie ; tableaux d'affichage ; tableaux d'échéances ; tableaux de conférence sur pieds ; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de films plastique, de feuilles d'aluminium ; charnières non-métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; visserie et boulonnerie non métalliques ; chevilles non métalliques ; manches non métalliques d'outils ; manches à balais non métalliques ; roulettes de meubles, non métalliques ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; paillasses ; nichoirs ; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; auges à mortier non métalliques ; barils et barriques non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; caisses, coffres et bahuts non métalliques ; coffrets (meubles) ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; crédences ; dessertes ; vaisseliers ; bustes pour tailleurs ; boîtes en bois ou en matière plastiques ; caillebotis non métalliques ; plateaux et palettes de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques de récipients ; cuves non métalliques ; fûts et tonneaux non métalliques ; décorations en matières plastiques pour aliments ; revêtements amovibles pour éviers ; matériel de couchage (autre que le linge) ; sacs de couchage pour le camping ; sommiers de lits ; matelas, coussins, oreilliers et traversins, y compris à air, autres qu'à usage médical ; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques ni mécaniques pour tuyaux flexibles ; établis ; tables de bouchers ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleur ; pince à linge. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en paqué) ; vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine en faïence ; brosses (autres que les pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction) ; matériel et instruments de nettoyage non électriques ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; tampons à nettoyer, récurer et abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; barrettes pour vitres ; dépoussiéreurs non électriques, presses d'essorage mécaniques ; torchons et chiffons de nettoyage ; applicateurs de produits de nettoyage ; nécessaires de nettoyage pour le bureau ; gants à polir ; gants de ménage ; seaux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; balayettes et pelles à poussières ; brosses électriques (autres que les parties de machines) ; éponges de ménage ; distributeurs de papier hygiénique ; balayettes pour W-C ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; distributeurs d'aérosols ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseur de parfum ; brûle-parfums ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; porte-savon ; boîtes à savon ; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver ;; baignoires portatives pour bébés ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; seaux et réceptable, notamment pour produits usagés ; poubelles et corbeilles à détrituts et leurs supports et couvercles ; conteneurs pour ordures ; supports de sacs poubelles ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; appareils de désodorisation à usage personnel ; brosses à dents électriques ou non ; brosses à cheveux ; ustensiles et nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; trousses et coffrets de toilette garnis ; éponges de toilette ; peignes et leurs étuis ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; planches à découper pour la cuisine ; bols et écuelles ; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine ; gourdes ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bières ; bocaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presse-citron ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glaçe ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat ; moules de cuisine ; moules à glaçons ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; bouteilles réfrigérantes ou isothermes ; siphons pour eau gazeuse ; sorbetières ; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage ; instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; arrosoirs et pommes; d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; cache-pot non en papier ; cage à oiseaux ; cgaes pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux ; gamelles ; poteries ; statues, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art, enporcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ;objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou leservice, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium,étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, porte-cure-dents, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, services à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, burettes, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de tables, vases ; récipients, notamment d'emballage, en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; linge de maison (autre que le linge de table en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; essuie-mains, serviettes de toilettes et draps de bain en matières textiles ; gants de toilette ; (lingettes de toilette en matières textiles ; couvertures de table (autre qu'en papier) ; toiles cirées (nappes) ; nappes et napperons individuels (autres qu'en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; rondsde table (autres qu'en papier) ; linge de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; couvre-lits ; jetés de lits ; couverture de voyage ; plaids ; couvre-pieds ; tours de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; housses de traversins ; couettes ; édredons ; housses de coussins ; draps-housses de matelas ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; revêtement de meubles en matières plastiques ; rideaux, stores et voilages en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; revêtement muraux enmatières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étiquettes en tissu ; fanion et drapeaux (autres qu'en papier). Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irridations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; noeuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots debain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ;slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, soquettes ; chaussettes à semelles de caoutchoux ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; crambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; pour bas et pour chaussettes ; semelles de caoutchouc ;caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement). Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; académies(éducation) ; pensionnats ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; écoles maternelles (éducation) ; éducation religieuse ; épreuves pédagogiques ; iniation et formation à l'informatique et à la micro-informatique, à la gestion, au droit, aux techniques de vente et aux enseignements assistés par ordinateurs ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disque audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines,de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication de livres ; publication d'articles et de texte (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de périodiques ; services de bibliothèque itinérantes ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes et cassettes vidéo et de vidéogrammes, de séries télévisées ; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméra vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bande vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques etde télévision, de séries télévusées ; postsonorisation ; postsynchronisation ; postproduction cinématographique ou vidéo ; rédaction de scénarios ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, àbuts éducatifs, de formation, culturels, sportif et/ou de divertissement ; organisation de fêtes, de kermesses, de carnavals, de feux d'artifice ; organisation de festivals, nottament de cinéma et de théâtre ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; représentation de spectacles ; représentation théâtrales ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; représentations publiques et/ou radiophoniques et/ou télévisées et/ou télématiques d'artistes-interprètes ; location de décors et d'éléments de décor de théâtre, de cinéma, d'opéra et de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; réservation de places de concerts, de théâtre, de cinéma ; d'opéra, de spectacles ; exploitations de salles de cinéma ; studios d'enregistrement sonore, de cinéma, de vidéo, de télévision, de radio ; cirques ; musi-hall ; services de musée (présentation, expositions) ; services de discothèques ; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; services de clubs de supporters ; planification de réceptions (divertissement) ; dressage d'animaux ; agences de modèle pour artiste ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; parcs et jardins d'attractions ; exploitation de jardin zoologiques ;; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de salle de jeux ; organisation de loteries ; clubs de santé (mise en forme physique) ; productiond'évènements sportifs pour la radio, le cinéma et/ou la télévision ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; édition desupports imprimés, de supports audio et audiovisuels enregistrés ; prêt et location d'enregistrement sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou vidéo, de films, de programmes radiophoniques ou de télévision ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.