Coquille & coquillette

Mr ROCHELLE Bruno

Préparations, produits et substances pour blanchir, lessiver, nettoyer, polir, lustrer, astiquer, dégraisser, détacher, récurer, abraser, décaper ; savons, savons désodorisants ; savons désinfectants et bactéricides ; savons d'atelier ; savonnettes ; décapants ; produits de nettoyage et d'entretien pour vitres, sols et surfaces ; cires à polir et à lustrer ; encaustiques ; shampooings pour moquettes ; décapants pour fours ; décapants pour peintures ; produits pour enlever les vernis ; produits de lavage, de rinçage et de séchage, pour vaisselle et lave-vaisselle, notamment sous forme liquide, en pastilles, en galets ou en poudre ; lessives ; produits de lavage pour textiles, y compris produits de lavage désinfectants ; produits de blanchiment utilisés au cours du lavage des textiles ; produits de rinçage adoucissants et assouplissants pour textiles ; produits de nettoyage assainissants, désinfectants et bactéricides ; produits de nettoyage ammoniaqués ; détergents et détersifs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication et ceux à usage médical) ; poudres et crèmes récurrentes ; produits de débouchage pour toilettes (W.C.) et canalisations ; additifs anti-gras pour lavage du linge ; produits dissolvants du calcaire pour lavage du linge ; détartrants à usage domestique ; produits détergents et dégraissants pour nettoyage industriel, pour pièces mécaniques, pour métaux et pour moteurs (autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication) ; shampooings pour véhicules ; produits pour nettoyage de sanitaire ; eau de Javel ; produits détachants notamment pour textiles ; produits dissolvants pour le nettoyage ; produits de nettoyage et d'entretien pour le bureau, le matériel bureautique et informatique ; serviettes et lingettes imprégnées de produits nettoyants ; dégraissants, détachants ou lustrants ; produits de toilette ; produits de toilette contre la transpiration ; shampooings ; lotions, crèmes et gels pour les cheveux ; produits démêlant pour cheveux ; produits cosmétiques pour cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour cheveux ; colorants et teintures pour cheveux ; produits de parfumerie, y compris : parfum, eaux de toilette, eau de Cologne, eau de lavande, déodorants à usage personnel ; dentifrices ; produits de maquillage ; fards ; masques de beauté et préparations pour faire ceux-ci ; produits de démaquillages ; astringeants à usage cosmétique ; serviettes et lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ou démaquillantes ; huiles essentielles ; huiles de toilette ; laits de toilette ; dépilatoires ; vernis et laques pour les ongles ; ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations savonneuses et/ou cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à usage médical ; produits de rasage ; crèmes et mousses à raser ; lotions après-rasage ; nécessaires de cosmétiques ; ouate et bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; bols et écorces odorants ; eaux de senteur ; encens. Préparations, substances et produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; médicaments et remèdes ; préparations et substances à usage pharmaceutique, médical ou vétérinaire ; pharmacies portatives ; substances et aliments diététiques à usage médical ; préparations de vitamines et/ou minéraux ; compléments alimentaires à usage médical ; préparations médicinales pour l'amincissement ; aliments pour bébés ; sucre à usage pharmaceutique ou médical ; édulcorants à usage pharmaceutique ou médical ; emplâtres ; articles pour pansements ; coton aseptique ; coton et ouate à usage médical ; couches et culottes hygiéniques pour incontinents ; lingettes nettoyantes ; serviettes, bandes et culottes hygiéniques ; tampons, protections et slips périodiques ; protège-slips (produits hygiéniques) ; sparadraps ; coussinets d'allaitement ; désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la stérilisation ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; colliers antiparasitaires pour animaux ; lotions nettoyantes pour chiens ; répulsifs pour chiens ; insecticides ; insectifuges ; produits antimites ; papier antimite ; serviettes ; lingettes et papiers imbibés ou imprégnés de produits insecticides, notamment anti-moustiques ; fongicides ; parasiticides ; herbicides ; désherbants ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour le rafraîchissement et la purification de l'air ; alcools médicinaux ; produits pour laver les animaux ; purgatifs ; matières et matériaux à usage médical pour plomber et soigner les dents, pour empreintes et prothèses dentaires ; solutions pour lentilles de contact et prothèses oculaires ; contraceptifs chimiques. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tôlerie ; serrurerie métallique (autre qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; clés ; boutons et poignées métalliques pour portes ; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; profilés métalliques ; armoires fortes et coffres-forts ; chaînes métalliques ; minerais ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation pour placards, penderies et cabines d'essayage, y compris : panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, tubes, lisses, raccords, supports, rails ; crémaillère ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; claies métalliques ; grilles de présentation métalliques ; crochets métalliques (quincaillerie) ; corbeilles et paniers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; portes, fenêtres, volets et huîsseries métalliques ; cloisons métalliques ; menuiseries métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; enrouleurs et dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles : roulettes métalliques de meubles ; fils à souder en métal ; treillis et clôtures métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, notamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques ; boîtes en métaux communs ; caisses et coffres à outils en métal (vides) ; manches à balais métalliques ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; conteneurs métalliques pour ordures. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments de télécommande, de signalisation, de surveillance, de télésurveillance, de contrôle (inspection), de contrôle d'accès, de détection, d'alarme ; appareils et instruments téléphoniques, de télécommunications, d'intercommunication, d'interphonie, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de radiocommunication, de télévision, de pesage, de mesurage, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, l'élaboration, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données ; supports d'enregistrements magnétiques, optiques, électroniques et/ou numériques, préenregistrés ou non, de sons et/ou images et/ou textes et/ou données et/ou de programmes d'ordinateurs, y compris : disques, disques durs, disquettes rigides, disquettes souples, mini-disques, bandes, cassettes, cartouches, cartouches magnétiques, cartouches de sauvegarde, films, fils, cartes, cartes mémoires, cartes graphiques, cartes son, cartes accélératrices, cartes contrôleurs de disques, barrette d'extension de mémoires, vidéodisiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio et/ou vidéo) ; disques optiques, disques optiques compacts, cédéroms, disques vidéo numériques, disques optiques numériques ; disques optiques compacts interactifs, phonogrammes, vidéogrammes ; logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de création de pages ou sites Web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels de jeux ; didacticiels ; logiciels de navigation (guidage) ; logiciels pour télécommunications ; puces électroniques ; encodeurs magnétiques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de pré-paiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; machines à calculer ; calculateurs ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils informatiques ; ordinateurs ; mini-ordinateurs ; micro-ordinateurs ; ordinateurs portables ; ordinateurs de poche ; organiseurs ; agendas électroniques ; unités centrales d'ordinateurs et de micro-ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, y compris : consoles de visualisation, moniteurs, écrans, écrans graphiques, écrans tactiles, lecteurs, claviers, imprimantes, tablettes à numériser, unité de disques amovibles ou non, interfaces, modems ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs de disques optiques ; lecteurs de cédéroms ; lecteurs enregistreurs de disquettes ; lecteurs de code-barres ; lecteurs de cartouches ; appareils de sauvegarde de données (informatique), y compris adaptateurs de communication pour conversion asynchrone, adaptateurs de réseaux ; appareils de tests de transmission de données, cordons pour l'informatique, commutateurs de réseaux, concentrateurs de réseaux ; souris (informatique) et tapis pour souris ; scanneurs d'images et de textes pour ordinateurs : traceurs et tables traçantes numériques ; modems ; téléphones ; postes téléphoniques ; téléphones filaires ; téléphones sans fil ; téléphones portables ; appareils de communications par satellites ; récepteurs audio et/ou vidéo ; écouteurs téléphoniques ; casques téléphoniques ; casques d'écoute ; écouteurs ; interphones ; microphones ; talkies-walkies ; hauts-parleurs ; enceintes acoustiques ; chaînes haute-fidélité et leurs éléments ; platines-cassettes ; platines pour disques-compacts ; appareils radio-cassette ; baladeurs ; magnétophones ; machines à dicter ; consoles de mixage ; postes de radio ; postes de télévision ; antennes ; satellites ; matériel de télécommunications ; appareils et machines à photocopier ; télécopieurs ; caméras vidéos et leurs objectifs ; lunettes (optiques) ; montures de lunettes ; étuis à lunette ; jumelle (optique) ; étuis spéciaux pour instruments et appareils optiques, photographiques, vidéo ou informatiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; matériel de suture ; appareils destinés à la distribution de médicaments en aérosol ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical ; appareils pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la respiration artificielle, y compris respirateurs ; insufflateurs ; compte-gouttes et flacons compte-gouttes à usage médical ; seringues à usage médical ; seringues hypodermiques ; injecteurs à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; cuillers et biberons pour médicaments ; alèses, bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; mouche-bébés ; biberons ; tétines, sucettes ; tire-lait ; ceintures de grossesses ; chauffe-biberons ; cure-oreilles ; bouchons et tampons pour les oreilles ; appareils pour la protection de l'ouïe ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massages ; gants pour massages ; trousses pharmaceutiques ; mobilier spécial à usage médical ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour la mesure de la tension artielle ; thermomètres à usage médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention ; pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, pare-boue, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques, plaques d'immatriculation métalliques ; butoirs de portes de véhicules, baguettes de carrosserie, plaquettes de freins, cannes anti-vol pour véhicules, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement ; équipements de remorques, bâches et filets porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles (accessoires de véhicules), porte-bidons, porte-cintres pour véhicules, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, housses pour sièges de véhicules ; essuie-glaces, pare-soleil, rideaux pare-soleil déroulables pour véhicules ; harnals de sécurité pour sièges de véhicules ; rehausseurs et sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; voitures d'enfants ; landaus, poussettes, capote et housses de protection ; supports roulants pour la marche des bébés ; housses pour sièges de bébés (pour véhicules). Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips ; broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, portes-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boucles à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, services à thé ; services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueurs et trophées, insignes, parures pour chaussures, ornements de chapeaux, tous ces produits étant en métaux précieux. Papier et carton bruts ; papiers et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraisons, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livre de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromos ; photographies ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hectographiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; stylo-colle ; films ; bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le mage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; décors de lunettes arrière de véhicules (autocollants) ; adhésifs de décoration ; étiquettes adhésives ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (article de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylo-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire (articles de bureau), ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessins, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de chine, encres à corriger (héliographie), essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableaux noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils de reproduction, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; œillets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour cellesci (articles de bureau) ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles ; films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour l'emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; sacs à provisions en papier ; sacs de courses en papier ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; étuis pour jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ; linge de table en papier ; filtres à café en papier, sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles ; en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour aspirateurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; jetons de contrôle ; filigranes de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs de sport de voyage ; sacs de sports d'usage courant ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochette à main ; réticules (sacs à main) ; sacs et pochettes portées à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpiniste ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-cases ; cartable ; sacs et serviettes d'écoliers ; mallettes pour documents ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; bourses de mailles (non en maux précieux) ; coffrets et mallettes de toilettes (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétiques non garnies ; sacs ; sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non ; parapluies télescopiques ; parapluies en papier imperméabilisé ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; étuis et fourreaux de parapluies ; d'ombrelles et de parasols ; anneaux pour parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentionnières (bandes en cuir ou imitations du cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitation du cuir. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine en faïence ; brosses (autres que les pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction) ; matériel et instruments de nettoyage non électriques ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; tampons à nettoyer, récurer et abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; barrettes pour vitres ; dépoussiéreurs non électriques, presses d'essorage mécaniques ; torchons et chiffons de nettoyage ; applicateurs de produits de nettoyage ; nécessaires de nettoyage pour le bureau ; gants à polir ; gants de ménage ; seaux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; balayettes et pelles à poussières ; brosses électriques (autres que les parties de machines) ; éponges de ménage ; distributeurs de papier hygiénique ; balayettes pour WC ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; vaporisateurs, pulvérisateurs et diffuseur de parfum ; brûle-parfums ; distributeurs de savon, de lotion, de shampooing ; porte-savon ; boîtes à savon ; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver ; baignoires portatives pour bébés ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; seaux et réceptacle, notamment pour produits usagés ; poubelles et corbeilles à détritus et leurs supports et couvercles ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; appareils de désodorisation à usage personnel ; brosses à dents électriques ou non ; brosses à cheveux ; ustensiles et nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; trousses et coffrets de toilette garnis ; éponges de toilette ; peignes et leurs étuis ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; planches à découper pour la cuisine ; bols et écuelles ; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine ; gourdes ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bières ; bocaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presse-citron ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glace ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat ; moules de cuisine ; moules à glaçons ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; bouteilles réfrigérantes ou isothermes ; siphons pour eau gazeuse ; sorbetières ; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage ; instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; cache-pot non en papier ; cage à oiseaux ; cages pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux ; gamelles ; poteries ; statues, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium, étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, porte-cure-dents, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, services à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, burettes, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de tables, vases ; récipients d'emballage en verre, porcelaine ou faïence. Tissus à usage textile ; linge de maison (autre que le linge de table en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; essuie-mains, serviettes de toilette et draps de bain en matières textiles ; gants de toilette ; lingettes de toilette en matières textiles ; couvertures de table (autres qu'en papier) ; toiles cirées (nappes) ; nappes et napperons individuels (autres qu'en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; ronds de table (autres qu'en papier) ; linge de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; couvre-lit ; jetés de lits ; couvertures de voyage ; plaids ; couvre-pieds ; tours de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreiller ; housses de traversins ; couettes, édredons (couvre-pieds de duvets), housses de coussins ; draps-housses de matelas ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; revêtement de meubles en matières plastiques ; rideaux, stores et voilages en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; revêtements muraux en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étiquettes en tissu ; fanions et drapeaux (autres qu'en papier). Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irritations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; nœuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, socquettes ; chaussettes à semelles de caoutchouc ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; talons ; trépointes ; cambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; semelles de caoutchouc ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles (habillement) ; manchons (habillement). Jeux ; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; articles de gymnastique et de sport (autres que les tapis) ; engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastiques ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires, cuissards ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sports) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; table pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard ; queues de billard ; quille de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; blocs de construction (jouets) ; jeux de cubes ; jeux de construction et éléments de jeux de construction ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mah-jongs ; trictracs ; jeux de patience ; casse-tête (jeux) ; puzzles ; jeux d'anneaux ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masque d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets ; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfs-volants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages) ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile (cibles) ; pistolets (jouets) ; fléchettes ; cible ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; chevaux à bascules (jouets) ; hochets ; toupies (jouets) ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de ski ; ski nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sports) ; tremplins (articles de sport) ; trottinette ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; cartes à jouer ; jeux de cartes. Café ; succédanés de café ; chicorée ; essences de café ; extraits de café ; aromates de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; sucre en morceaux ; sucre en poudre ; sucre glace ; sucre candi à usage alimentaire ; produits de sucre, à savoir mélasse, caramel ; édulcorants naturels ; édulcorants de table ; produits sucrants à usage alimentaire, principale ment à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table ; riz ; tapioca ; sagou ; farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de miel, notamment pour petit-déjeuner et goûter ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petit-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; pâtisserie, brioches, patés à la viande, petits-fours (pâtisserie), tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûtes préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; bonbons de chocolat ; caramels (bonbons) ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; caramel (sauce) ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, bouillies alimentaires à base de lait, crème anglaise, pouding et glaces alimentaires ; préparation aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Bières ; panachés ; eaux de table ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; bières de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons non alcooliques. Télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par téléscripteur ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; informations en matière de télécommunication, diffusion de programmes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services dé messagerie électronique ; services de télécommunication interactive. Education ; enseignement ; formation ; formation professionnelle ; formation pratique (démonstration) ; instruction ; académies (éducation) ; pensionnats ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; écoles maternelles (éducation) ; éducation religieuse ; épreuves pédagogiques ; initiation et formation à l'informatique et à la micro-informatique, à la gestion, au droit, aux techniques de vente et aux enseignements assistés par ordinateurs ; édition de tous supports imprimés, audio et audiovisuels enregistrés, y compris de cassettes et disque audio et/ou vidéo, de disques optiques compacts visuels et audiovisuels, de livres, de journaux, de magazines, de journaux et magazines électroniques, de périodiques, de bulletins d'informations, de publications, de brochures, de manuels, de guides ; publication de livres ; publication d'articles et de texte (autres que publicitaires) ; prêt de livres et de périodiques ; services de bibliothèque itinérantes ; prêt et location de tous enregistrements sonores et/ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et de diffusion des sons et/ou images ; prêt et location de films cinématographiques, de bandes et cassettes vidéo et de vidéogrammes ; prêt et location de postes de radio et de télévision, de magnétoscopes, de caméra vidéo, d'appareils et accessoires cinématographiques ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores, de films, de films sur bande vidéo, de vidéogrammes, de programmes radiophoniques et de télévision, de séries télévisées ; postsonorisation ; postsynchronisation ; postproduction cinématographique ou vidéo ; rédaction de scénarios ; organisation de jeux, examens, concours, compétitions, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportif et/ou de divertissement ; organisation de fêtes, de kermesses, de carnavals, de feux d'artifice ; organisation de festivals, notamment de cinéma et de théâtre ; services de loisirs ; divertissement ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et/ou vidéo ; divertissement radiophonique et/ou télévisé et/ou télématique ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; représentations publiques et/ou radiophoniques et/ou télévisées et/ou télématiques d'artistes interprètes ; location de décors et d'éléments de décor de théâtre, de cinéma, d'opéra et de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; réservation de places de concerts, de théâtre, de cinéma, d'opéra, de spectacles ; exploitations de salles de cinéma ; studios d'enregistrement sonore, de cinéma, de vidéo, de télévision, de radio ; cirques ; music-hall ; services de musée (présentation, expositions) ; services de discothèques ; organisation et conduite de séminaires, cours magistraux, cours, travaux dirigés, stages, ateliers de formation, conférences, symposiums, forums, colloques et congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ; planification de réceptions (divertissement) ; dressage d'animaux ; agences de modèle pour artiste ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; parcs et jardins d'attractions ; exploitation de jardin zoologiques ; services de camps de vacances (divertissement) ; exploitation de salle de jeux ; organisation de loteries ; clubs de santé (mise en forme physique) ; production d'évènements sportifs pour la radio, le cinéma et/ou la télévision ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatiques ; édition de supports imprimés, de supports audio et audiovisuels enregistrés ; prêt et location d'enregistrement sonores et/ou d'images ; réalisation, montage et production d'enregistrements sonores et/ou vidéo, de films, de programmes radiophoniques ou de télévision ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.