CONFIDENTIEL

ROCHELLE BRUNO
TJAMAG ALBERT

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux et éléments de construction métalliques ; constructionstransportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; tôlerie ; serrurerie métallique (autres qu'électrique) ; quincaillerie métallique ; clés ; boutons et poignées métalliques pour portes ; clouterie, visserie et boulonnerie métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; tubes et tuyaux métalliques et leurs raccords métalliques ; profilés métalliques ; armoires fortes et coffres-forts ; chaînes métalliques ; minerais ; éléments métalliques de structure, de montage, de raccordement et de fixation pour placards, penderies et cabines d'essayage, y compris : panneaux, plaques, pieds, montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, tubes, lisses, raccords, supports, rails : crémaillière ; patères (crochets) métalliques pour vêtements ; claies mètalliques ; grilles de présentation métalliques ; crochets métalliques (quincaillerie) ; bacs, corbeilles et paniers métalliques ; échelles, escabeaux et marchepieds métalliques ; portes, fenêtres, volets et huisseries métalliques ; cloisons mètalliques : menuiserie métallique ; revêtements (construction) métalliques ; enrouleurs et dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; roulettes métalliques de meubles ; fils à souder en métal ; treillis et clôtures métalliques ; feuilles métalliques pour emballage et empaquetage ; feuilles d'aluminium en rouleaux ; distributeurs fixes métalliques, nottamment de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de feuilles d'aluminium ; récipients d'emballage en métal ; réservoirs en métal ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques ; boîtes en métaux communs ; caisses et coffres à outils en métal (vides) ; manches à balais métalliques ; statues, statuettes, bustes, figurines et objets d'art en métaux commun. Outils et instruments à main actionnés manuellement ; supports destinés à de tels outils et instruments à main ; ciseaux, lames, , couteaux, marteaux, brosses, fers, outils, porte-outils, pompes, filtres. Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoir électriques ; nécessaire de rasage ; tondeuses (instruments à main) ; armes blanches ; coutellerie ; canifs ; couteaux ; fourchettes ; cuillers ; baguettes (couverts) ; couverts de service pour la table, y compris truelles, pelles et spatules, louches ; casse-noix non en métaux précieux ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments agricoles à mains actionnés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; sécateurs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils) ; nécessaires de manucure et/ou de pédicure (électriques) ; trousses de manucure et/ou de pédicure ; pinces à épiler ; appareils à main à friser les cheveux non-électriques ; fers à friser ; pinces à numéroter ; pincettes ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion des mastics ; gonfleurs ( instruments à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention ; chariots à provisions ; pièces et parties constitutives de véhicules (autres que les : moteurs pour véhicules non terrestres, parties constitutive de moteurs, serrures, plaques d'immatriculation, indicateurs de vitesse ainsi que les dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) . Horlogerie et instruments chronométriques ; horloges ; pendules ; pendulettes ; réveils ; montres ; cabinets d'horloges ; boîtiers de pendules, de penduletes, de réveils et de montres ; bracelets de montres ; montres-bracelets ; chaînes de montres ; étuis et écrins pour l'horlogerie ; articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris : clips, broches, épingles, épinglettes, boucles d'oreilles, boutons d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons ; médailles ; monnaies ; joaillerie ; pierres précieuses ; pierreries ; boutons de manchettes ; fixe-cravates ; épingles de cravates ; porte-clés ; porte-clés de fantaisie ; métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir : boîtes, coffrets et étuis pour petits effets personnels, boîtes coffrets et étuis à cigares, à cigarettes ou à allumette, cendriers pour fumeur, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, portes-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé, boîtes à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, burettes, saladiers, service à thé ; services à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensibles de cuisine et de ménage, soupières, vases, coupes, coupelles, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues, statuettes, figurines, bustes, objets d'art, coupes de vainqueur et trophées, insignes ; parures pour chaussures ; ornements de chapeaux ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (autres que les étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; peaux d'animaux ; malles, mallettes et valises ; bagages (maroquinerie) ; coffres de voyage ; sacs de voyage ; sacs gladstone ; sacs de sport de voyage ; sacs de sports d'usage courant ; sacs de vol ; sacs fourre-tout ; sacs polochons ; sacs besaces ; sacoches en cuir ou imitations du cuir ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis à chaussures pour le voyage ; sacs à main et pochette à main ; sacs boston ; réticules (sacs à main) ; sacs et pochettes portés à la ceinture ; sacs à bandoulière ; sacs à dos ; porte-bébés dorsaux et/ou ventraux ; sacoches pour porter les enfants ; sacs de plage ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; havresacs ; gibecières ; sacs à roulettes ; sacs à provisions (y compris ceux équipés de roulettes) ; filets à provisions ; serviettes (maroquinerie) ; porte-documents ; attachés-case ; cartable ; sacs et serviettes d'écoliers ; malettes pour documents ; portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-billets ; porte-passeports ; porte-monnaie non en métaux précieux ; bourses ; bourses de mailles (non en métaux précieux ) ; coffrets et mallettes de toilette (non garnis) ; trousses de toilette non garnies ; trousses de cosmétique non garnies ; sacs, sachets, envellopes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir ; étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; boites en cuir ou en carton-cuir ; boîtes en fibre vulcanisée ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; sacoches à outils (vides) ; parapluies, parasols, ombrelles et cannes, pliants ou non ; parapluies télescopiques ; parapluies en papierimperméabilisé ; bâtons d'alpinistes ; cannes-sièges ; étuis et fourreaux de parapluies, d'ombrelles et de parasols ; anneaux pour parapluies ; poignées de cannes ; fouets et sellerie ; harnais pour animaux ; harnachements ; habits pour animaux ; laisses ; colliers pour animaux ; lanières, cordons, sangles, bandoulières et courroies, en cuir ou imitations du cuir ; mentonnières (bandes en cuir ou imitations du cuir) ; courroies de patins ; étrivières ; rênes ; courroies et sangles de bagages ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitation du cuir. Meubles ; glaces et miroirs ; portes miroir ; cadres pour encadrements et leurs baguettes et moulures ; mobilier de bureau ; mobilier de magasin, meubles-caisses ; meubles-comptoirs ; bureaux (meubles) ; caissons sur roulettes (meubles) ; pupitres ; secrétaires ; tables ; consoles (meubles) ; plateaux de table ; plans de travail (meubles) ; meubles de rangement, de classement, d'archivage, de présentation ; meubles de rangement pour supports d'enregistrement ; supports de classement et de présentation (meubles) ; placards (meubles) ; armoires ; penderies (meubles) ; cabines (meubles) ; vestiaires (meubles) ; garnitures non métalliques de meubles, de portes et de fenêtres ; parties constitutives de meubles ; portes et rayons de meubles ; présentoirs ; socles de présentation ; gondoles ; paravents (meubles) ; vitrines (meubles) ; casiers ; fichiers (meubles) ; trieurs (meubles) ; classeurs (rayons pour meubles ) ; tiroirs ; étagères ; rayonnages ; tablettes de rangement ; bibliothèques (meubles) ; dessertes de courrier (meubles ) ; tables de dessin ; tables pour machines à écrire et appareils de bureau ; meubles pour appareils informatiques et leurs périphériques ; tréteaux (mobilier) ; sièges ; bacs, corbeilles et paniers non métalliques ; escabeaux et marchepieds non métalliques ; échelles en bois ou en matières plastiques ; portementeaux (meubles) ; porte-chapeaux ; patère pour vêtement, non métalliques ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements ( penderie) ; porte-parapluies ; porte-revues ; mannequins ; vannerie ; enseigne, écriteaux et panonceaux en bois ou en matières plastiques ; armoirs à clés ; tableaux accroche-clés ; armoirs à pharmacie ; tableaux d'affichage ; tableaux d'échéances ; tableaux de conférence sur pieds ; plaques d'identité et d'immatriculation non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques ; distributeurs fixes non métalliques de serviettes, d'essuie-mains, d'essuie-tout, de mouchoirs, de gobelets, de films plastique, de feuilles d'aluminium ; charnières non-métalliques ; serrures non métalliques (autres qu'électriques) ; visserie et boulonnerie non métalliques ; chevilles non métalliques ; manches non métalliques d'outils ; manches à balais non métalliques ; roulettes de meubles, non métalliques ; nids, niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; paillasses ; nichoirs ; anneaux, rails, tringles, patères, crochets et galets, tous pour rideaux ; stores d'intérieur à lamelles ; statues, statuettes, figurines, bustes, bibelots et objets d'art, en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; auges à mortier non métalliques ; barils et barriques non métalliques ; bouchons de bouteilles ; capsules de bouchage non métalliques ; bouchons de liège ; casiers à bouteilles ; enveloppes en bois pour bouteilles ; caisses, coffres et bahuts non métalliques ; coffrets (meubles) ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; crédences ; dessertes ; vaisseliers ; bustes pour tailleurs ; boîtes en bois ou en matière plastiques ; caillebotis non métalliques ; plateaux et palettes de chargement non métalliques ; chariots (mobilier) ; conteneurs non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fermetures non métalliques de récipients ; cuves non métalliques ; fûts et tonneaux non métalliques ; décorations en matières platiques pour aliments ; revêtements amovibles pour éviers ; matériel de couchage (autre que le linge) ; sacs de couchage pour la camping ; sommiers de lits ; matelas, coussins, oreilliers et traversins, y compris à air, autres qu'à usage médical ; dévidoirs et enrouleurs ni métalliques ni mécaniques pour tuyaux flexibles ; établis ; tables de bouchers ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleur ; pince à linge. Ustensiles et récipientsnon électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en paqué) ; vaisselle en verre, cristal, terre cuite, porcelaine en faïence ; brosses (autres que les pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (autre que le verre de construction) ; matériel et instruments de nettoyage non électriques ; paille de fer ; applicateurs pour cire et recharges pour ceux-ci ; vaporisateurs de produits nettoyants ; tampons à nettoyer, récurer et abraser ; balais ; balais à franges ; balais mécaniques ; raclettes pour sols ; barrettes pour vitres ; dépoussiéreurs non électriques, presses d'essorage mécaniques ; torchons et chiffons de nettoyage ; applicateurs de produits de nettoyage ; nécessaires de nettoyage pour le bureau ; gants à polir ; gants de ménage ; seaux ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; serpillières ; franges de lavage et de balayage ; gaze de lavage et de balayage ; balayettes et pelles à poussières ; brosses électriques (autres que les parties de machines) ; éponges de ménage ; distributeurs de papier hygiénique ; balayettes pour W-C ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de mouchoirs en papier ; distributeurs d'aérosols ; bassins, bassines, cuvettes, baquets, seaux et autres récipients pour laver et se laver ; baignoires portatives pour bébés ; porte-blaireaux ; porte-éponges ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; seaux et réceptable, notamment pour produits usagés ; poubelles et corbeilles à détrituts et leurs supports et couvercles ; conteneurs pour ordures ; supports de sacs poubelles ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; appareils de désodorisation à usage personnel ; brosses à dents électriques ou non ; brosses à cheveux ; ustensiles et nécessaires de toilette ; ustensiles cosmétiques ; trousses et coffrets de toilette garnis ; éponges de toilette ; peignes et leurs étuis ; porte-couteaux pour la table ; dessous de carafes (non en papier et autres que le linge de table) ; planches à découper pour la cuisine ; bols et écuelles ; ustensiles et récipients de cuisson non électriques et batteries de cuisine ; gourdes ; bouteilles ; récipients à boire, y compris verres, coupes, flûtes à champagne, chopes, chopes à bières ; bocaux ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; presse-citron ; cloches à beurre ; cloches à fromages ; coupes à fruits ; cruches et carafes ; seaux à glaçe ; seaux à champagne ; services à liqueurs ; ramasse-miettes ; dessous-de-plat ; moules de cuisine ; moules à glaçons ; nécessaires pour pique-niques ; ouvre-bouteilles ; tire-bouchons ; corbeilles à pain ; bouteilles réfrigérantes ou isothermes ; siphons pour eau gazeuse ; sorbetières ; lances, pistolets et pommes pour tuyaux d'arrosage ; instruments d'arrosage oscillatoires pour tuyaux d'arrosage ; arroseurs ; instruments d'arrosage ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; arrosoirs et pommes d'arrosoirs ; pots et bacs à fleurs et à plantes ; cache-pot non en papier ; cage à oiseaux ; cgaes pour animaux de compagnie ; mangeoires pour animaux ; gamelles ; poteries ; statues, statuettes, figurines, bibelots et objets d'art, en porcelaine, en faïence, en céramique, en terre cuite, en cristal ou en verre ; objets à usage domestique, ménager, de cuisine ainsi que pour la table ou le service, ni en métaux précieux, ni en plaqué, mais notamment en verre, cristal, porcelaine, faïence, céramique, terre cuite, plastique, carton, aluminium, étain, à savoir : plateaux, porte-serviettes, ronds de serviettes, porte-cure-dents, boîtes à thé et à café, boules à thé, filtres à thé, passe-thé, passoires, cafetières non électriques, théières, cruchons, bougeoirs, chandeliers, bobèches, services à thé et à café, sucriers, coquetiers, corbeilles, flacons, huiliers, burettes, saladiers, poivriers, salières, assiettes, coupes, raviers, vaisselle, services, plats, gobelets, barquettes, tasses, soucoupes, soupières, surtouts de tables, vases ; récipients, notamment d'emballage, en verre, porcelaine ou faïence. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; linge de maison (autre que le linge de table en papier) ; linge de bain (autre que l'habillement) ; essuie-mains, serviettes de toilettes et draps de bain en matières textiles ; gants de toilette ; ( lingettes de toilette en matières textiles ; couvertures de table (autres qu'en papier) ; toiles cirées (nappes) ; nappes et napperons individuels (autres qu'en papier) ; serviettes de table en matières textiles ; ronds de table ( autres qu'en papier) ; linge de lit ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; couvre-lits ; jetés de lits ; couverture de voyage ; plaids ; couvre-pieds ; tours de lit ; draps ; housses de couettes ; taies d'oreillers ; housses de traversins ; couettes ; édredons ; housses de coussins ; draps-housses de matelas ; tissu pour meubles ; housses de protection pour meubles ; tissus d'ameublement ; revêtement de meubles en matières plastiques ; rideaux, stores et voilages en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; revêtement muraux en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus élastiques ; tissus adhésifs collables à chaud ; étiquettes en tissu ; fanion et drapeaux ( autres qu'en papier) . Vêtements (habillement) , notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée) , de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irridations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes ( habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; noeuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, soquettes ; chaussettes à semelles de caoutchoux ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; crambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; pour bas et pour chaussettes ; semelles de caoutchouc ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons ( vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles ( (habillement) ; manchons (habillements) . Jeux ; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; articles de gymnastique et de sport (autres que les tapis) ; engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; apareils de gymnastiques ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs ( exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires, cuissards ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sports) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; table pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard, queues de billard ; quille de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; blocs de construction (jouets) ; jeux de cubes ; jeux de construction et éléments de jeux de construction ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; dés ( jeux) ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mah-jongs ; trictracs ; jeux de patience ; casse-tête (jeux) ; puzzles ; jeux d'anneaux ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masque d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets ; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfs-volants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; patins à glaçe ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile (cibles) ; pistolets (jouets) ; fléchettes ; cible ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; chevaux à bascules (jouets) ; hochets ; toupis (jouets) ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de ski ; ski nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sports) ; tremplins (articles de sport) ; trottinette ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules. Bières ; panachés ; eaux de table ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; limonades ; sodas ; bières de gingembre ; boissons non alcooliques ; boissons de fruits et/ou de gimgembre ; boissons non alccoliques ; boissons de fruits et/ou de légumes ; jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; jus végétaux (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alccol ; sirops, (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; sirops, essences, poudres, pastilles et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des champagnes et des vins d'apellation d'origine contrôlée des côtes du Marmandais) ; vins doux ; vins de liqueurs, boissons à base de vin, cidres, spiritueux, eaux-de-vie ; liqueurs ; whisky ; gin ; rhum ; apéritifs, digestifs et cocktails (boissons alcooliques) ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; boissons alcooliques contenant des fruits. tabac ; produits du tabac, y compris cigarettes, cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs, à savoir ; briquets, réservoirs à gaz pour briquets, pierre à feu, pipes, bourre-pipes, cure-pipes, nettoie-pipes, étuis à pipes, blagues à tabac, coupe-cigares, services pour fumeurs, râteliers à pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, papier à cigarettes, papier bsorbant pour la pipe, filtres pour cigarettes, bouts de ciagrettes, bouts pour fume-cigarette ; articles pour fumeurs, non en métaux précieux, à savoir ; cendriers, y compris de table, muraux ou sur pied, boîtes, coffrets et étuis à ciagres, à cigarettes ou à allumettes, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigarettes, portes-allumettes ; allumettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.