Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE A BORD
Mr ROCHELLE Bruno

Numéro de dépôt :
3254480
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
BEBE A BORD de ROCHELLE Bruno

Présentation de la marque BEBE A BORD

Déposée le 31 octobre 2003 par monsieur ROCHELLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE A BORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est monsieur ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

La marque BEBE A BORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE A BORD est expirée depuis le 31 octobre 2013.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , TOTOTTE , YES , Coquille & coquillette , La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... , BABY BLUES , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400324 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Aliments, boissons et substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime (autres que produits de toilette) ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; bâtonnets enrobés de coton hydrophile, couches en coton hydrophile, compresses, coton à usage médical ; coton à usage hygiénique ; sparadraps ; coussinets d'allaitement. Outils et instruments à main actionnés manuellement ; supports destinés à de tels outils et instruments à main ; ciseaux, lames (outils), couteaux, marteaux (outils), fers (outils non électriques), outils à main entraînés manuellement. Rasoirs ; lames de rasoirs ; rasoir électriques ; nécessaire de rasage ; tondeuses (instruments à main) ; armes blanches ; coutellerie ; canifs ; couteaux ; fourchettes ; cuillers ; baguettes (couverts) ; casse-noix non en métaux précieux ; instruments pour l'affûtage et l'aiguisage ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; instruments agricoles à mains actionnés manuellement ; instruments agricoles à main actionnés manuellement ; sécateurs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; pulvérisateurs et vaporisateurs pour insecticides (outils) ; nécessaires de manucure et/ou de pédicure (électriques) ; trousses de manucure et/ou de pédicure ; pinces à épiler, coupe-ongles, pinces à ongles ; appareils à main à friser les cheveux non-électriques ; fers à friser ; pinces à numéroter ; pincettes ; pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion des mastics ; gonfleurs (instruments à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; étuis pour tous les produits précités. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; appareils destinés à la distribution de médicaments en aérosol ; appareils destinés à la projection d'aérosols à usage médical ; vaporisateurs et pulvérisateurs à usage médical ; appareil pour l'analyse à usage médical ; appareils pour la respiration artificielle, y compris respirateurs ; insufflateurs ; compte-gouttes et flacons compte-gouttes à usage médical ; seringues à usage médical ; seringues hypodermiques ; injecteurs à usage médical ; récipients pour l'application de médicaments ; cuillers et biberons pour médicaments ; alèses ; bandages élastiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; mouche-bébés ; biberons ; tétines ; sucettes ; tire-lait ; ceintures de grossesse ; alèses ; cure-oreilles ; bouchons et tampons pour les oreilles ; appareils pour la protection de l'ouie ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de massages ; gants pour massages ; trousses pharmaceutiques ; mobilier spécial à usage médical ; préservatifs ; contraceptifs non chimiques ; appareils pour l'analyse du sang ; appareils pour la mesure de la tension artérielle ; thermomètres à usage médical ; trousses de chirurgiens ou de médecins. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chariots de manutention ; éléments de carrosserie, pièces détachées et accessoires pour véhicules, à savoir alourdisseurs d'essuie-glaces, avertisseurs sonores, barres porte-tout, galeries de toit, porte-vélos, bavettes pour véhicules, bouchons d'essence et de vidange, boules et cache-boules de remorques ; baguettes de carrosserie, plaquettes de freins, cannes anti-vol, chaînes pour véhicules, embouts d'échappement, équipements de remorques, bâches et filets porte-bagages pour véhicules, pompes manuelles, porte-bidons, porte-cintres, vide-poches, rétroviseurs et miroirs de courtoisie pour véhicules, repose-tête, consoles de véhicules, housses pour sièges de véhicules, essuie-glaces, pare-soleil, rideaux pare-soleil déroulables ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; rehausseurs et sièges de sécurités pour enfants (pour véhicules) ; voitures d'enfants ; landaus, poussettes, capote et housses de protection ; housses pour sièges de bébés. Denrées alimentaires d'origine animale, préparées pour la consommation humaine ; viande ; poisson ; fruits de mer, mollusques comestibles, crustacés et coquillages (non vivants) ; volailles (viande) et gibier ; légumes mélanges et produits alimentaires préparés, tous à base de viande et/ou de poisson et/ou de fruits de mer et/ou de légumes charcuterie ; saucisses ; bifteck haché ; brochettes de viandes ; terrines de viande ou de poisson ; salaisons ; viande, poisson, fruits de mer, mollusques, crustacés et coquillages, conservés, congelés, surgelés, séchés ou cuits ; gelées de viande ou de poisson ; légumes et autres produits horticoles comestibles, conservés, congelés, surgelés, séchés, déshydratés, confits, cristallisés ou cuits ; et/ou de légumes ; oeufs, lait, produits laitiers, y compris beurres, fromages, crèmes, yaourts et desserts lactés ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; margarine et autres succédanés du beurre ; pickles ; noix comestibles et graines, préparées, et mélanges de celle-ci ou à base de celles-ci ; extraits d'algues à usage alimentaire ; jus et extraits de viande ; soupes, consommés, potages, bouillons, et préparations pour faire ceux-ci ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pomme de terre, y compris purées, frites, croquettes, pomme chips ; croquette alimentaires ; gélatine et pectine à usage alimentaire ; choucroute. Café ; succédanés du café ; chicorée ; essences de café ; extraits de café ; aromates de café ; thé ; infusions non médicinales ; cacao ; produits de cacao ; chocolat ; sucre ; sucre en morceaux ; sucre en poudre ; sucre glace ; sucre candi à usage alimentaire ; produits de sucre, y compris mélasse, caramel ; édulcorants naturels ; édulcorants de table ; produits sucrants à usage alimentaire, principalement à base de sucre avec adjonction d'édulcorants de table ; riz ; tapioca ; sagou ; farines alimentaires ; préparations et mets à base de farine ; préparations, mélanges, mets et casse-croûte faits de céréales ou à base de celles-ci et/ou de miel, notamment pour petit-déjeuner et goûter ; barres comestibles à base de céréales ; pains ; petit-pains ; biscottes ; produits de boulangerie ; produits de viennoiserie ; biscuits ; biscuits d'apéritif ; craquelins ; produits de biscuiterie ; gâteaux ; pâte pour tartes et gâteaux ; mets, casse-croûte, plats et repas préparée ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâte, y compris tartes, tourtes, quiches, pizzas, pâtés, crêpes, galettes, blinis, gaufres ; sandwiches, tartines et casse-croûtes préparés à base de pain ; hot-dogs (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) ; semoule ; couscous (semoule) ; pâtes alimentaires ; mets, casse-croûte, plats et repas préparés ou cuisinés et produits alimentaires préparés, tous à base de pâtes alimentaires et/ou de riz et/ou de céréales ; pâtisserie ; bonbons de chocolat ; caramels (bonbons) ; ; glaces alimentaires ; crèmes glacées ; confiserie surgelée ; miel ; sirop de mélasse ; pâtes à tartiner à base de chocolat ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; poivre ; vinaigres ; mayonnaises ; sauces (condiments) ; fonds de sauces et autres préparations pour faire des sauces ; sauce tomate ; ketchup ; sauces à salade ; épices ; condiments ; assaisonnements ; boissons à base de café, de succédanés du café, de chicorée, de thé, de cacao ou de chocolat, avec ou sans lait ajouté ; poudings ; crème anglaise ; caramel (sauce) ; préparations et garnitures pour pâtisseries, desserts, bouillies alimentaires à base de lait ; entremets et glaces alimentaires ; préparation aromatiques à usage alimentaire ; glace à rafraîchir. Sorbets (glaces alimentaires).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.