Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY BLUES
Mr ROCHELLE Bruno

Numéro de dépôt :
3254479
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013
BABY BLUES de ROCHELLE Bruno

Présentation de la marque BABY BLUES

Déposée le 31 octobre 2003 par monsieur ROCHELLE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY BLUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-49 du 5 décembre 2003.

Le déposant est monsieur ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHELLE Bruno domicilié(e) 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France.

La marque BABY BLUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3254479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY BLUES est expirée depuis le 31 octobre 2013.

ROCHELLE Bruno a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE SOURIS , LE BONNET D'ANE , TOTOTTE , YES , Coquille & coquillette , La Petite Souris LE BONHEUR VIENT EN DORMANT LA PETITE BOITE A DENTS QUI FAIT REVER LES ENFANTS... , LE JEU DES FUTURS PARENTS , BIZ BAR BIZ MIX BIZ CLUB IBIZA BAR , BEBE A BORD


Mr ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


ROCHELLE Bruno - 45, rue du Mont-Cenis,75018 Paris - 75018 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400323 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Papier et carton bruts ; papiers et carton mi-ouvrés ; papier et carton pour la papeterie ou l'imprimerie ; papier kraft ; produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, publications périodiques, livres, collections de livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, lexiques, encyclopédies, atlas, cahiers, formules, formulaires, factures, bons de commande ou de livraisons, bulletins, programmes, livres comptables, journaux de caisse et de banque, livre de paie, registres, manifolds, horaires imprimés ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, albums à colorier, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, cartes postales, cartes de vœux, cartes géographiques, plans, dessins, bandes dessinées, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste ; gravures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; chromos ; photographie ; photogravures ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; albums pour photographies ; papeterie, y compris : feuilles, copies te feuillets mobiles, papier à lettres, faire-part, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, porte-blocs, papier pour machines à écrire, pour imprimantes, pour photocopieurs, pour reprographie, pour calculatrices, pour appareils enregistreurs, papier offset, papier pelure, papier et film carbone, papier calque, papier lumineux, papier duplicateur, liasses hecto graphiques, stencils, transparents, rames de papier, rouleaux et bobines de papier, papier-parchemin, autocollants, bandes gommées ; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; stylo-colle ; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et/ou en toile ; notes et papillons adhésifs repositionnables ; adhésifs de décoration (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; étiquettes adhésives en papier ; étiquettes d'affranchissement ; gommettes ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes, rubans, étiquettes, notes ou papillons adhésifs (article de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris : stylo-plume, plumes à écrire, porte-plume, stylos-bille, socles pour stylos-bille, stylos-feutre, recharges pour stylos-bille et pour stylos-feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, porte-craie, effaceurs, gommes à effacer, porte-gomme, produits pour effacer et corriger, liquides correcteurs, films, bandes et rubans de correction, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, brosses (pinceaux), plumes à dessin, crayons-fusains, pastels (crayons), cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessins, pochoirs, pinces à dessin, pointes à tracer pour le dessin, tire-lignes, règles à dessiner, équerres à dessin, tés à dessin, compas de tracé, instruments pour le tracé des courbes, pantographes, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encres à écrire ou à dessiner, encres de chine, encres à corriger (héliographie), essuie-plumes, aquarelles, godets pour la peinture, matériaux pour le modelage, pâte à modeler, planches à dessin, palettes pour peintres, appuie-mains pour peintres, chevalets pour la peinture ; trousses et étuis pour instruments et fournitures pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires ; maquettes d'architecture ; maquettes en papier et/ou carton ; décors de théâtre en papier et/ou carton ; statuettes et figurines en papier mâché ; articles de bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales auto-encrées, rubans encreurs, notamment pour machines à écrire ou pour imprimantes, rubans correcteurs pour machines à écrire, bobines pour rubans encreurs ou correcteurs, encriers, coupe-papier, ouvre-lettres, doigtiers, humecteurs de bureau, grattoirs de bureau, tableau noirs, tableaux blancs pour écrire ou dessiner, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, porte-copies, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, plioirs, punaises et pointes, trombones, attaches, coins de lettres, agrafes, élastiques de bureau, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, machines à fermer les enveloppes, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), appareils pour le collage des photographies, machines à cacheter, appareils à vigneter, duplicateurs, appareils et machines à polycopier, déchiqueteurs de papier, composteurs, perforateurs, agrafeuses de bureau, brocheuses, pinces arrache-agrafes, machines à tailler les crayons, plieuses de courrier, machines à ouvrir le courrier, classeurs, parapheurs, trieurs de courrier ou de documents, boîtes à fiches, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, cavaliers pour fiches ; cartonniers de bureaux ; dossiers, y compris suspendus (papeterie) ; étuis pour dossiers ; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents ; protège-documents ; intercalaires ; couvertures (papeterie) ; boîtes et caisses de classement et d'archivage en carton ; marques pour livres et signets ; marqueurs de pages ; serre-livres ; articles pour reliures ; reliures ; baguettes et peignes à relier ; œillets adhésifs pour la reliure ; onglets pour la reliure ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autre que les appareils) ; globes terrestres ; appareils à main à étiqueter ; pinces à marquer sur rubans adhésifs et recharges pour celles-ci ; papier et carton d'emballage ; boîtes et tubes en carton et/ou papier ; rubans de papier ; feuilles ; films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, tous pour contact alimentaire, pour conditionnement, pour plastification de documents, pour l'emballage, pour empaquetage, pour identification et/ou pour expédition, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; feuilles de viscose pour l'emballage ; récipients d'emballage entièrement ou principalement en papier et/ou carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; porte-affiches en papier et/ou carton ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; étuis pour jeux de cartes ; caractère d'imprimerie ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés à adresses ; clichés d'imprimerie ; impressions ; plateaux pour ranger et compter la monnaie ; supports pour photographies ; bandes en papier ou cartes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, rouleaux d'examen, rideaux, nappes, napperons, napperons individuels, serviettes de table ; linge de table en papier ; filtres à café en papier ; sachets en papier pour garnitures périodiques ; papier hygiénique ; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques ; couvre-sièges en papier pour W-C ; dessous de verres, de chopes, de carafes et de bouteilles, en papier et/ou carton ; ronds de table en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; cache-pot en papier ; ouate de cellulose et papier crêpé destinés notamment à l'essuyage industriel ou d'articles de bureau et de leurs pièces ; rouleaux et bobines de papier pour ateliers ; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques ; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour plantes et bagages, en papier et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; figurines de papier et/ou de carton et/ou de matières plastiques ; aquariums d'appartements. Vêtements (habillement), notamment de ville, de confection, de sport (autres que de plongée), de plage, de bain, de nuit, de loisir, de détente, pour hommes, femmes et enfants ; combinaisons (vêtements) ; vêtements et tenues de travail (autres que ceux de protection contre les accidents, les irritations et le feu) ; vêtement de dessus ; manteaux ; pardessus ; parkas ; anoraks ; cabans ; capes ; pèlerines ; imperméables ; cirés (vêtements) ; gabardines (vêtements) ; blousons ; coupe-vent (vêtements) ; vestes ; gilets ; tabliers (vêtements) ; uniformes pour élèves et étudiants ; robes et tenues de cérémonie ; tenues de soirée et habits ; robes du soir ; costumes ; costumes de travail ; tailleurs ; survêtement ; maillots ; chemises ; chemisiers ; chemisettes ; chemises à col ouvert ; manchettes (habillement) ; cols ; collets (vêtements) ; faux-cols ; empiècement de cols ; chemises de sport ; polos ; blouses ; caracos ; camisoles ; maillots de corps ; tricots de corps ; débardeurs ; tee-shirts ; sweat-shirts ; pull-overs ; chandails ; cardigans ; tricots (vêtements) ; jerseys (vêtements) ; gants (habillement) ; écharpes ; cache-col ; cache-nez ; châles ; foulards ; tour de cou (habillement) ; cravates ; nœuds de papillon ; jupes ; robes ; pantalons ; culottes ; shorts ; ceintures (vêtements) ; bretelles ; robes de chambre ; pyjamas ; chemise de nuit ; négligés ; déshabillés ; peignoirs ; costumes de plage ; costumes de bain ; maillots de bain ; slips et caleçons de bain ; sous-vêtements et lingerie de corps ; combinaisons (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; bonneterie ; caleçons ; slips ; corsages ; soutiens-gorge ; bas ; chaussettes, socquettes ; chaussettes à semelles de caoutchouc ; chaussures ; chaussures de dames ; chaussures à lacets ; chaussures de travail ; chaussures de sport ; articles chaussants pour le sport ; chaussures et bottes pour la pratique de sports spécifiques ; chaussures de golf ; chaussure de football ; chaussures de ski ; chaussures de gymnastique ; chaussures et bottes d'escalade et d'alpinisme ; chaussures de tennis ; chaussures de basket ; chaussures de hand-ball ; chaussures de bowling ; chaussures de boxes ; chaussures de hockey ; chaussures de rugby ; chaussures d'athlétisme ; chaussures de détente ; chaussures et chausson de toile ; chaussures de plage ; chaussures de pêche ; bottes ; bottes à lacets ; bottines ; chaussures de pluie ; après-ski ; chaussons ; ballerines ; pantoufles ; chaussures et chaussons de coton ; chaussures et chaussons pour bébé et enfants en bas âge ; espadrilles, sandales ; sabots (chaussures) ; pièces et parties constitutives de chaussures ; talons ; trépointes ; cambrures ; empeignes ; bouts de chaussures ; crampons de chaussures ; pour bas et pour chaussettes ; semelles de caoutchouc ; caoutchoucs (chaussures ou couvre-chaussures) ; étuis pour chaussure ; chapellerie ; chapeaux ; casquettes ; bérets ; bonnets ; cagoules ; calottes ; capuches ; capuchons (vêtements) ; visières (chapellerie) ; bonnets de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ; couvre-oreilles (habillement) ; manchons (habillement). Jeux ; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à pré paiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision) ; articles de gymnastique et de sport (autres que les tapis) ; engins pour exercices corporels ; engins pour jeux ; agrès pour gymnastique ou jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; appareils de gymnastiques ; appareils de culture physique ; exerciseurs (extenseurs) ; extenseurs (exerciseurs) ; articles de sport destinés à protéger des parties du corps, notamment protège-coudes, protège-poignées, protège-genoux, protège-tibias, protecteurs de poitrine, plastrons, protège-hanches, protecteurs lombaires, cuissards ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sports) ; piscines (articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu) ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; table pour football de salon ; tables de billard ; bandes de billard ; billes de billard ; queues de billard ; quille de billard ; craie pour queues de billard ; dispositifs à marquer les points pour billards ; blocs de construction (jouets) ; jeux de cubes ; jeux de construction et éléments de jeux de construction ; jeux de table ; jeux de société ; jeux de dames ; damiers ; dés (jeux) ; gobelets pour jeux ; jetons pour jeux ; jeux de dominos ; jeux d'échecs ; échiquiers ; mah-jongs ; trictracs ; jeux de patience ; casse-tête (jeux) ; puzzles ; jeux d'anneaux ; attirail de pêche ; cannes à pêche ; épuisettes pour la pêche ; leurres pour la chasse ou la pêche ; armes d'escrime ; gants d'escrime ; masque d'escrime ; filets (articles de sport) ; fusils lance-harpons (articles de sport) ; palmes pour nageurs ; gants (accessoires de jeux) ; gants de base-ball ; gants de boxe ; cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes ; maillets de polo ; balles de polo ; sacs pour maillets et balles de polo ; sacs de cricket ; haltères ; crosses de hockey ; balles de jeu ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; palets ; volants (jeux) ; disques volants (jouets) ; cerfs-volants ; quilles (jeu) ; machinerie et appareils pour le jeu de quilles ; fers à cheval pour jeux ; marionnettes ; masques de carnaval ; masques de théâtre ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; farces et attrapes ; objets de cotillon ; jouets ; mobiles (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; patins à glace ; patins à roulettes ; bottines-patins (combiné) ; tirs au pigeon ; pigeons d'argile (cibles) ; pistolets (jouets) ; fléchettes ; cible ; matériel pour le tir à l'arc ; planches à roulettes ; planches à voile ; planches pour le surfing ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; chevaux à bascules (jouets) ; hochets ; toupies (jouets) ; appareils de prestidigitateurs ; raquettes ; raquettes de tennis ; raquettes de badminton ; boyaux de raquettes ; cordes de raquettes ; skis ; fixations de ski ; ski nautiques ; skis pour le surfing ; tables pour tennis de table ; filets de tennis ; traîneaux (articles de sports) ; tremplins (articles de sport) ; trottinette ; véhicules (jouets) ; modèles réduits de véhicules.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].