Déposée le 7 décembre 2015 par la société ROCHELI et HANOUNA Cyril
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « DARKA MOVIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Les déposants sont la société ROCHELI domicilié(e) 180, rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et HANOUNA Cyril domicilié(e) 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque DARKA MOVIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231744.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARKA MOVIES arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.
ROCHELI, Société civile - 180, rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 7
HANOUNA Cyril - 50 rue Marcel Dassault - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France
SCP BAYLE & HASBANIAN, Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Bandes magnétiques, disques et cassettes audio pré enregistrées ; tonalités de sonneries, musique, fichiers MP3, illustrations, jeux, images et vidéos à télécharger pour appareils de communication sans fil. Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés. Postes radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ; appareil pour le traitement de l'information. Appareils photographiques. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia. Cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques. Carte à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils permettant la lecture de fichiers numériques ; logiciels, écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur. Publications électroniques (téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms. Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils cinématographiques ; films cinématographiques. Dessins animés ; émetteurs (télécommunication) ; cartes téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; lecteurs MP3 ; assistants numériques personnels et autres appareils portatifs.
Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ; articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.
Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours en –) ; cartes à jouer. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de textes publicitaires. Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue distance. Abonnements à des bases de données informatiques. Placement d'artistes (direction professionnelle des affaires artistiques).
Services d'édition de sites Web, à savoir publication de textes et d'images sur un site Internet, messagerie électronique notamment par réseau Internet, Extranet et Intranet ; transmission d'information contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse. Communication par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques. Télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Communications téléphoniques ; services téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet. Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux (Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Divertissement ; production de films cinématographiques autres que publicitaires, production de spectacles ; édition musicale, enregistrement et production d'oeuvres sonores ; production de disques ; production de bandes vidéo. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Divertissements sous forme de concerts et de représentations en direct par des artistes et des groupes musicaux ; édition de livres, de revues.
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