PHOEBUS
Présentation de la marque PHOEBUS
Déposée le 19 janvier 2001 par ROCHELEUX CHRISTIAN et l'association loi 1901 PHŒBUS POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA CHASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHOEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.
Les déposants sont .
La marque PHOEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077407.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHOEBUS est expirée depuis le 19 janvier 2021.
Inscription le 19 mars 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°343089 - Publication au BOPI 2002-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08
Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2010 n°2457932 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement avec limitation le 21 décembre 2010 n°2457931 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2010-12-21