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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS
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SPARCRAFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARCRAFT
ROCHELAISE DE MATS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94524851
Date de dépôt :
10/06/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2022

Présentation de la marque SPARCRAFT

Déposée le 10 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPARCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS domicilié(e) Parc d'Activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 350 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SPARCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 22

Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque SPARCRAFT est expirée depuis le 30 avril 2022.

ROCHELAISE DE MATS a également déposé les autres marques suivantes : SPARCRAFT


ROCHELAISE DE MATS, société par actions simplifiée - Parc d'Activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France - SIREN 404350969


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231797 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-01

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220303 - Publication au BOPI 2002-05-03

Inscription le 19 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246002 - Publication au BOPI 1997-11-19

Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232192 - Publication au BOPI 1997-02-03

Inscription le 19 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°246001 - Publication au BOPI 1997-11-19

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573231 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498160 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632076 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 10 février 2015 - Changement d'adresse n°642610 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Mâts, gréements, accastillages pour bateaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.