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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS
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SPARCRAFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARCRAFT
ROCHELAISE DE MATS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3162848
Date de dépôt :
03/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
SPARCRAFT de ROCHELAISE DE MATS

Présentation de la marque SPARCRAFT

Déposée le 3 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARCRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHELAISE DE MATS domicilié(e) Parc d'Activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 350 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque SPARCRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARCRAFT est expirée depuis le 30 avril 2022.

ROCHELAISE DE MATS a également déposé les autres marques suivantes : SPARCRAFT


ROCHELAISE DE MATS, société par actions simplifiée - Parc d'Activités - 50550 - SAINT-VAAST-LA-HOUGUE - France - SIREN 404350969


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Inscription le 10 avril 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°573231 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-10

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498161 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Inscription le 25 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632076 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-25

Inscription le 10 février 2015 - Changement d'adresse n°642610 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-10

Accouplements autres que pour véhicules terrestres, organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , moteurs de bateaux, bâtis (machinerie) , câbles de commande de machines ou de moteurs, dévidoirs mécaniques de câbles, poulies, palans, cabestans, treuils, enrouleurs de voiles.