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Marques déposées par la société ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées
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NORMANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NORMANA
ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées)

Numéro de dépôt :
3249809
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2013
NORMANA de ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées

Présentation de la marque NORMANA

Déposée le 7 octobre 2003 par la société ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la société ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées domicilié(e) 26, chemin de la Croix F-74600 SEYNOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 610 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUEUR et L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, Boulevard Haussmann F-75008 PARIS - France.

La marque NORMANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMANA est expirée depuis le 7 octobre 2013.


ROCHEBRUNE (société par actions simplifiées) - 26, chemin de la Croix F-74600 SEYNOD - France - SIREN 382610657


SUEUR et L'HELGOUALCH - 109, Boulevard Haussmann F-75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Horlogerie et autres instruments chronométiques, en particulier, horloges, montres, montres de poche, pendules, réveils, chronomètres, bracelets de montres, écrins et étuis pour l'horlogerie et la bijouterie ; bijouterie ; joaillerie.