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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHEBILLARD et BLEIN
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PIOLET DE SAVOIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PIOLET DE SAVOIE
ROCHEBILLARD et BLEIN, SAS

Numéro de dépôt :
1400897
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2026

Présentation de la marque PIOLET DE SAVOIE

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHEBILLARD et BLEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIOLET DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHEBILLARD et BLEIN domicilié(e) RUE de la CHAPELLE - 42780 - VIOLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 880 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Rochebillard et Blein, M. Condemine Jérôme domicilié(e) RUE de la CHAPELLE - 42780 - VIOLAY - France.

La marque PIOLET DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PIOLET DE SAVOIE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2026.

ROCHEBILLARD et BLEIN a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT GUILLAUME , PEGUET , Le P'tit Maigre , ROCHEBLIN Producteur affineur


ROCHEBILLARD et BLEIN, SAS - RUE de la CHAPELLE - 42780 - VIOLAY - France - SIREN 405880758


Rochebillard et Blein, M. Condemine Jérôme - RUE de la CHAPELLE - 42780 - VIOLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-17

Renouvellement sans limitation n°2081197 - Publication au BOPI 1997-05

Renouvellement sans limitation n°2081197 - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Inscription le 9 avril 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°235650 - Publication au BOPI 1997-04-09

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription le 20 février 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°232963 - Publication au BOPI 1997-02-20

Inscription le 28 mars 1997 - Recours en restauration n°234949 - Publication au BOPI 1997-03-28

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2006 n°2330388 - Publication au BOPI 2006-12-29

Inscription le 15 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664896 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-15

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630387 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2016-10-18

Viande, poisson, volaille à l'exclusion des volailles domestiques abattues du genre Gallus, et gibier;extrait de viande;Fruits et légumes, conserves, séchés et cuits;gelées, confitures;produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Conserves alimentaires, boudin, préparation pour bouillons, gibier de chasse, patés de foie, jambons, jus de viande, lard, moelle à usage alimentaire, saucisses, saucissons, salamis, mortadelles, pâtés en tous genres; tous produits de charcuterie et salaisons, cuites ou crues.