Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA GRAVE
scea roche

Numéro de dépôt :
4524238
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
DOMAINE DE LA GRAVE de roche

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRAVE

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par rocheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est rocheTODO domicilié(e) 11 ROUTE DE PERRICHE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea roche, Monsieur DAVID ROCHE domicilié(e) 11 ROUTE DE PERRICHE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLEAU - France.

La marque DOMAINE DE LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRAVE arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

roche a également déposé les autres marques suivantes : La ruée vers l'art , TORADOL , CHATEAU ROCHEBERT , BAGUETTE , Les Mots de Marmots , SOURCE DE ROCHE , LE JEU DU COLLECTIONNEUR , LE COMPTOIR DU BIJOU , , (Marque figurative)


scea roche - 11 ROUTE DE PERRICHE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLEAU - France


scea roche, Monsieur DAVID ROCHE - 11 ROUTE DE PERRICHE - 33750 - BEYCHAC ET CAILLEAU - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.