Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PRUNELLE
Numéro de dépôt :
1169564
Date de dépôt :
08/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PRUNELLE
Déposée le 8 mai 1981 par ROCHE Suzanne épouse TRINH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRUNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PRUNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRUNELLE est expirée depuis le 8 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39