Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Certains Gestes Sont Essentiels
M. Roche Siegfried

Numéro de dépôt :
3898322
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
Certains Gestes Sont Essentiels de Roche Siegfried

Présentation de la marque Certains Gestes Sont Essentiels

Déposée le 17 février 2012 par monsieur Roche Siegfried auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Certains Gestes Sont Essentiels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur Roche Siegfried domicilié(e) 91 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Roche Siegfried domicilié(e) 91 rue Ampère - 75017 - PARIS - France.

La marque Certains Gestes Sont Essentiels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Certains Gestes Sont Essentiels est expirée depuis le 17 février 2022.

Roche Siegfried a également déposé les autres marques suivantes : FRENCHY HOT DOG , distributoor , RECUPERATOR LA RECUPERATION AUTOMATIQUE DES DECHETS


M. Roche Siegfried - 91 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


M. Roche Siegfried - 91 rue Ampère - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.