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Marques déposées par monsieur ROCHE Paul-Louis
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SEMI-RIGIDE PLAISANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMI-RIGIDE PLAISANCE
M. ROCHE Paul-Louis, Agissant pour le compte de la société SEMI-RIGIDE PLAISANCE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3870645
Date de dépôt :
30/10/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
30/10/2021
SEMI-RIGIDE PLAISANCE de ROCHE Paul-Louis

Présentation de la marque SEMI-RIGIDE PLAISANCE

Déposée le 30 octobre 2011 par monsieur ROCHE Paul-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SEMI-RIGIDE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est monsieur ROCHE Paul-Louis domicilié(e) 11 rue Jeanne d'Arc - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROCHE Paul-Louis domicilié(e) 11 rue Jeanne d'Arc - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SEMI-RIGIDE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMI-RIGIDE PLAISANCE est expirée depuis le 30 octobre 2021.


M. ROCHE Paul-Louis, Agissant pour le compte de la société SEMI-RIGIDE PLAISANCE en cours de formation - 11 rue Jeanne d'Arc - 17000 - LA ROCHELLE - France


M. ROCHE Paul-Louis - 11 rue Jeanne d'Arc - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet partiel n°616349 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Appareils de locomotion par terre, par air ;

Location de véhicules, ou de chevaux.