Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DECOUVERTE DES VINS DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1416820
Date de dépôt :
29/08/1986
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
29/08/1996
Présentation de la marque DECOUVERTE DES VINS DE FRANCE
Déposée le 29 août 1986 par ROCHE Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DECOUVERTE DES VINS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DECOUVERTE DES VINS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°29594 - Publication au BOPI 1987-50