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Marques déposées par monsieur ROCHE Jean José
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MINI PLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PLANE
Monsieur ROCHE Jean José

Numéro de dépôt :
1429593
Date de dépôt :
02/10/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/1997
MINI PLANE de ROCHE Jean José

Présentation de la marque MINI PLANE

Déposée le 2 octobre 1987 par monsieur ROCHE Jean José auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI PLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ROCHE Jean José domicilié(e) 32, rue de St Denis de Gastines, 53500 ERNEE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MINI PLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PLANE est expirée depuis le 2 octobre 1997.


Monsieur ROCHE Jean José - 32, rue de St Denis de Gastines, 53500 ERNEE. - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Jeux d'extérieur;articles de gymnastique et de sport; manèges à effet ascensionnel pour l'entraînement sportif et les loisirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].