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Marques déposées par ROCHE JEAN-FRANCOIS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROCHE JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3347568
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
Date d'expiration :
03/03/2015
Marque figurative de ROCHE JEAN-FRANCOIS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mars 2005 par ROCHE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est ROCHE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) LE LAC,69640 DENICE - 69640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 1217 ROUTE D'EPINAY,69400 GLEIZE - 69400 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347568.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 mars 2015.

ROCHE JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU LAC


ROCHE JEAN-FRANCOIS - LE LAC,69640 DENICE - 69640 - France


ROCHE JEAN-FRANCOIS - 1217 ROUTE D'EPINAY,69400 GLEIZE - 69400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Vin appellation d'origine contrôlée.