Déposée le 2 septembre 2005 par ROCHE JEAN-FRANCOIS et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auvergne Terroir Restauration
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES TARTAS »
Les déposants sont ROCHE JEAN-FRANCOIS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Auvergne Terroir Restauration domicilié(e) Z.I. de Montplain,15100 ANDELAT - 15100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE JEAN-FRANCOIS SARL Auvergne Terroir Restauration domicilié(e) Z.I. de Montplain,15100 ANDELAT - 15100 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TARTAS est expirée depuis le 2 septembre 2015.
ROCHE JEAN-FRANCOIS - France
SARL Auvergne Terroir Restauration - Z.I. de Montplain,15100 ANDELAT - 15100 - France
ROCHE JEAN-FRANCOIS SARL Auvergne Terroir Restauration - Z.I. de Montplain,15100 ANDELAT - 15100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Viande, poisson, volaille « à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus » et gibier conservés ; viande, poisson, volaille « à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus » et gibier frais ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelés et confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel moutarde ; vinaigre, sauces, épices. Boissons alcooliques. (à l'exception des vins et des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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