Déposée le 23 septembre 2002 par ROCHE JEAN-FRANCOIS et ARNAUD Hugues
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Le Manoir des Saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-44 du 31 octobre 2002.
Les déposants sont ROCHE JEAN-FRANCOIS, domicilié(e) 36, rue des Lacs - BP 25,15102 SAINT-FLOUR cedex - 15102 - France et ARNAUD Hugues, domicilié(e) 12 avenue du Général de gaulle,15500 MASSIAC - 15500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE JEAN-FRANCOIS La Maison du Massif Central domicilié(e) 36, rue des Lacs , BP 25,15102 SAINT-FLOUR cedex - 15102 - France.
La marque Le Manoir des Saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Manoir des Saveurs est expirée depuis le 23 septembre 2012.
ROCHE JEAN-FRANCOIS - 36, rue des Lacs - BP 25,15102 SAINT-FLOUR cedex - 15102 - France
ARNAUD Hugues - 12 avenue du Général de gaulle,15500 MASSIAC - 15500 - France
ROCHE JEAN-FRANCOIS La Maison du Massif Central - 36, rue des Lacs , BP 25,15102 SAINT-FLOUR cedex - 15102 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. boissons alcooliques (à l'exception des bières) .
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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