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Marques déposées par ROCHE JEAN-FRANCOIS
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DOMAINE DU LAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU LAC
ROCHE JEAN-FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95563198
Date de dépôt :
13/03/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
03/03/2015

Présentation de la marque DOMAINE DU LAC

Déposée le 13 mars 1995 par ROCHE JEAN-FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU LAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est ROCHE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) LE LAC,69640 DENICE (dossier no 2283901) - 69640 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 12174 ROUTE D'EPINAY,69400 GLEIZE (dossier no 2283901) - 69400 - France.

La marque DOMAINE DU LAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU LAC est expirée depuis le 3 mars 2015.

ROCHE JEAN-FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


ROCHE JEAN-FRANCOIS - LE LAC,69640 DENICE (dossier no 2283901) - 69640 - France


ROCHE JEAN-FRANCOIS - 12174 ROUTE D'EPINAY,69400 GLEIZE (dossier no 2283901) - 69400 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2005 n°2283901 - Publication au BOPI 2005-03-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Vins A.O.C. Beaujolais provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Lac