Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STORES ROCHE
ROCHE HABITAT

Numéro de dépôt :
92416129
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2022

Présentation de la marque STORES ROCHE

Déposée le 15 avril 1992 par la société ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STORES ROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque STORES ROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STORES ROCHE est expirée depuis le 15 avril 2022.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT , KPELINE


ROCHE HABITAT - Chemin du Bois Rond - 69720 - SAINT-BONNET-DE-MURE - France - SIREN 955509112


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Inscription le 3 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338216 - Publication au BOPI 2002-01-03

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2002 n°2212856 - Publication au BOPI 2002-01-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Inscription le 17 avril 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°574331 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-17

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2012 n°2497054 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-17

Stores d'extérieur en métal.Stores d'intérieur à lamelles.Stores en matière textile

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).