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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT
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ROCHE HABITAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROCHE HABITAT
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3656887
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/06/2029
ROCHE HABITAT de ROCHE HABITAT

Présentation de la marque ROCHE HABITAT

Déposée le 12 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ROCHE HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ROCHE HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3656887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCHE HABITAT arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT , KPELINE


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511393 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2019 n°2714359 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-06

Menuiserie en aluminium ; portails, portes d'entrée ; stores extérieurs en aluminium ; jalousies et volets battants en aluminium.

Menuiserie non métallique ; portails, portes d'entrée non métalliques ; stores extérieurs non métalliques ; jalousies et volets battants non métalliques.

Stores d'extérieurs en matières textiles.