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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT
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POLYSTEEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POLYSTEEL
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3069228
Date de dépôt :
06/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2020

Présentation de la marque POLYSTEEL

Déposée le 6 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYSTEEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque POLYSTEEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYSTEEL est expirée depuis le 6 décembre 2020.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT , KPELINE


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°511389 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511390 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2010 n°2452425 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-10-05

Composant de bras de store métallique, et bras de store métallique.