Marque renouvelée - Marque en vigueur

MANUA
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98717117
Date de dépôt :
04/02/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2028

Présentation de la marque MANUA

Déposée le 4 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MANUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MANUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MANUA arrivera à expiration en date du 4 février 2028.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 28 janvier 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°467886 - Publication au BOPI 2008-01-28

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359688 - Publication au BOPI 2008-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511393 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2017 n°2666214 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-08

Stores d'extérieur métalliques. Stores d'extérieur ni métalliques, ni en matière textile. Stores en matière textile ; rideaux en matière textile ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).