Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECLIPSE
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3459825
Date de dépôt :
30/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/10/2026
ECLIPSE de ROCHE HABITAT

Présentation de la marque ECLIPSE

Déposée le 30 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ECLIPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-49 du 8 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ECLIPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3459825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECLIPSE arrivera à expiration en date du 30 octobre 2026.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT , KPELINE


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-14

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511393 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2016 n°2630103 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-13

Bras de store extérieur en aluminium.