Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT
/
CORSICA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORSICA
ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3266543
Date de dépôt :
08/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/01/2024
CORSICA de ROCHE HABITAT

Présentation de la marque CORSICA

Déposée le 8 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE HABITAT domicilié(e) Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 509 112 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORSICA est expirée depuis le 8 janvier 2024.

ROCHE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes : ECLIPSE , ROCHE HABITAT , LES IRISES , TERASUN , STORES ROCHE , VIZVERSA , POLYSTEEL , KOLIBRI , AUSTRAL , ROCHE HABITAT


ROCHE HABITAT, Société par Actions Simplifiée - Chemin du Bois Rond - 69720 - ST BONNET DE MURE - France - SIREN 955509112


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Inscription le 7 décembre 2009 - Changement de dénomination n°511393 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2013 n°2539100 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-12

Stores d'extérieur métalliques ; rideaux en métal. Stores d'extérieur ni métalliques ni en matière textile. Stores d'extérieur en matière textile ; rideaux en matière textile ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).