LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE
Présentation de la marque LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE
Déposée le 7 mars 1995 par ROCHE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-15 du 14 avril 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FRANCAIS FABRICATION DEBIZE arrivera à expiration en date du 7 mars 2025.
ROCHE FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 août 2007 - Transmission totale de propriété n°459700 - Publication au BOPI 2007-08-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Inscription le 2 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466183 - Publication au BOPI 2008-01-02
Inscription le 2 janvier 2008 - Concession de licence n°466187 - Publication au BOPI 2008-01-02
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280477 - Publication au BOPI 2005-01-26
Publication - Publication le 14 avr. 1995 au BOPI 1995-15
Inscription le 13 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537689 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597436 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18
Inscription le 12 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°778993 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-07-12