Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS
ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES

Numéro de dépôt :
1648539
Date de dépôt :
27/09/1990
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
27/09/2020
FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS de ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES

Présentation de la marque FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS

Déposée le 27 septembre 1990 par ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES domicilié(e) 7, avenue de la Violette - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROCHE François-Charles domicilié(e) 7, avenue de la Violette - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCOIS ROCHE GRANDS VINS est expirée depuis le 27 septembre 2020.

ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES a également déposé les autres marques suivantes : LE FORUM DES VINS


ROCHE FRANCOIS – CHARLES – MARIE – JULES - 7, avenue de la Violette - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Mr ROCHE François-Charles - 7, avenue de la Violette - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2000 n°2182899 - Publication au BOPI 2000-09-22

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451896 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

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