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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE
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NOVÉA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVÉA
ROCHE FRANCE (SARL)

Numéro de dépôt :
3193744
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
NOVÉA de ROCHE FRANCE

Présentation de la marque NOVÉA

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE domicilié(e) 60 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque NOVÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVÉA est expirée depuis le 8 novembre 2012.

ROCHE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fenêtres ROCHE FRANCE Maître Artisan , fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire , FENETRES COSIA ELARGISSEZ VOTRE HORIZON , ALCANA , RIDOREX , ARTÉNA , MILÉNIUM , FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE , Pb Free , APOLLONIA


ROCHE FRANCE (SARL) - 70 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France - SIREN 325750883


ROCHE FRANCE - 60 RUE DE QUEBEC , ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Fenêtres-châssis portes-balcons portes-fenêtres portes d'entrée portes de service portes-balcons, fenêtres et châssis coulissants

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.