Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE
ROCHE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98740322
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE domicilié(e) 47 RUE DU GENERAL SARRAIL, 17041 LA ROCHELLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE - France.

La marque FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE est expirée depuis le 1 juillet 2008.

ROCHE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fenêtres ROCHE FRANCE Maître Artisan , fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire , NOVÉA , FENETRES COSIA ELARGISSEZ VOTRE HORIZON , ALCANA , RIDOREX , ARTÉNA , MILÉNIUM , Pb Free , APOLLONIA


ROCHE FRANCE (S.A.R.L.) - 47 RUE DU GENERAL SARRAIL, 17041 LA ROCHELLE CEDEX 01 - France - SIREN 325750883


ROCHE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Fenêtres-chassis Portes-balcons Portes-fenêtres Portes d'entrée Portes de service Portes-balcons, fenêtres et chassis coulissants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.