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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE
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ARTÉNA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTÉNA
ROCHE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3265274
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
ARTÉNA de ROCHE FRANCE

Présentation de la marque ARTÉNA

Déposée le 22 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTÉNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROCHE FRANCE domicilié(e) 70 RUE DE QUEBEC, ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 750 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE FRANCE domicilié(e) 60 RUE DE QUEBEC, ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

La marque ARTÉNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTÉNA est expirée depuis le 22 décembre 2013.

ROCHE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : fenêtres ROCHE FRANCE Maître Artisan , fenêtres ROCHE FRANCE Partenaire , NOVÉA , FENETRES COSIA ELARGISSEZ VOTRE HORIZON , ALCANA , RIDOREX , MILÉNIUM , FENETRES ROCHE FRANCE EN TOUTE CONFIANCE , Pb Free , APOLLONIA


ROCHE FRANCE (S.A.R.L.) - 70 RUE DE QUEBEC, ZI CHEF DE BAIE,17041 LA ROCHELLE CEDEX 1 - 17041 - France - SIREN 325750883


ROCHE FRANCE - 60 RUE DE QUEBEC, ZI CHEF DE BAIE,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Fenêtres – chassis. Portes-balcons. Portes-fenêtres. Portes d'entrée. Portes de service. Portes-balcons, fenêtres et chassis coulissants.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.