Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETER ANDREW
ROCHE CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
94533829
Date de dépôt :
23/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2014

Présentation de la marque PETER ANDREW

Déposée le 23 août 1994 par ROCHE CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETER ANDREW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est ROCHE CHRISTIAN domicilié(e) Lotissement “ les COMBES ”,63290 CHATELDON (dossier no 2271165) - 63290 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE CHRISTIAN domicilié(e) lotissement “ les Combes 63290 CHATELDON (dossier no 2271165) - France.

La marque PETER ANDREW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETER ANDREW est expirée depuis le 23 août 2014.

ROCHE CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : PASSING SHOT


ROCHE CHRISTIAN - Lotissement “ les COMBES ”,63290 CHATELDON (dossier no 2271165) - 63290 - France


ROCHE CHRISTIAN - lotissement “ les Combes 63290 CHATELDON (dossier no 2271165) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250955 - Publication au BOPI 1998-03-05

Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271165 - Publication au BOPI 2004-08-26

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

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