Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ROCHE Christian
/
GEST-ARM RL 2742
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEST-ARM RL 2742
ROCHE Christian
LETHIAIS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
96613013
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque GEST-ARM RL 2742

Déposée le 23 février 1996 par ROCHE Christian et LETHIAIS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEST-ARM RL 2742 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Les déposants sont ROCHE Christian, domicilié(e) 12 Lotissement les Eglantiers, 42340 VEAUCHE - France et LETHIAIS Jean-Claude, domicilié(e) Le Mesnil Broquet, 27110 SAINT-AUBIN D'ECROSVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque GEST-ARM RL 2742 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEST-ARM RL 2742 est expirée depuis le 23 février 2006.

ROCHE Christian a également déposé les autres marques suivantes : [C.A.S] CONSEIL EN AUDIT SOCIAL , TREND-SEEKERS , LES TEINTORIALS , PHARMA-COMPTA , VISIONANCE , WEEK END AU SOLEIL , CUVEE ABBAYE , NAVELCARE, NAVELSKIN, NAVELTHERAPY , ONE ROSE ACCESS , SUNNY Week ends


ROCHE Christian - 12 Lotissement les Eglantiers, 42340 VEAUCHE - France

LETHIAIS Jean-Claude - Le Mesnil Broquet, 27110 SAINT-AUBIN D'ECROSVILLE - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Dispositif électronique d'identification d'un objet, notamment d'une arme à feu.Arme à feu.Logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.