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Marques déposées par ROCHE Christian
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"CHÂTEAU TERRE-MALE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHÂTEAU TERRE-MALE"
ROCHE Christian, à Colombier, 24560 ISSIGEAC

Numéro de dépôt :
1315161
Date de dépôt :
28/06/1985
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
28/06/1995

Présentation de la marque "CHÂTEAU TERRE-MALE"

Déposée le 28 juin 1985 par ROCHE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « "CHÂTEAU TERRE-MALE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCHE Christian, à Colombier, 24560 ISSIGEAC - France.

La marque "CHÂTEAU TERRE-MALE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHÂTEAU TERRE-MALE" est expirée depuis le 28 juin 1995.

ROCHE Christian a également déposé les autres marques suivantes : [C.A.S] CONSEIL EN AUDIT SOCIAL , TREND-SEEKERS , LES TEINTORIALS , PHARMA-COMPTA , VISIONANCE , WEEK END AU SOLEIL , CUVEE ABBAYE , NAVELCARE, NAVELSKIN, NAVELTHERAPY , ONE ROSE ACCESS , SUNNY Week ends


ROCHE Christian, à Colombier, 24560 ISSIGEAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU TERRE-MALE"