Marque expirée - Marque en non vigueur
ToPModeL rH
Numéro de dépôt :
3428677
Date de dépôt :
10/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2016
Présentation de la marque ToPModeL rH
Déposée le 10 mai 2006 par Roche Christian Louis Alexandre Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ToPModeL rH »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ToPModeL rH est expirée depuis le 10 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25