Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSWEET
ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99782393
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque MICROSWEET

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MICROSWEET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL domicilié(e) 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 036 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque MICROSWEET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSWEET est expirée depuis le 23 mars 2009.

ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : LES CUIRS MASSIFS DE ROCHE-BOBOIS , BANCOUETTE-LIT , CANAPENUIT , LES BRITISH , D-co DECORATION, DESIGN ET TENDANCES , nouveaux classiques rochebobois , COLLECTION PARTICULIERE DE ROCHE BOBOIS , DECO NEWS , LES PROVINCIALES , E-FURN


ROCHE BOBOIS INTERNATIONAL (Société Anonyme) - 18, rue de Lyon, 75012 PARIS - France - SIREN 602036964


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Revêtements de canapés et de fauteuils en microfibres.